CHARTE DU GOUVERNEMENT OCÉANIQUE

CHARTE DU GOUVERNEMENT OCÉANIQUE

De la Monarchie Océanique de SEA PROTECTION

Promulguée le 5 mai de l’an 2025

Sous le Sceau et l’Autorité de Sa Majesté le Souverain des Océans, Protecteur des Nations Bleues

PRÉAMBULE

Conformément à la Constitution Royale, à la Charte Fondamentale du Royaume, et à la volonté souveraine de Sa Majesté,
il est institué un Gouvernement Océanique, organe exécutif de la Monarchie Océanique de SEA PROTECTION.

Ce gouvernement agit au nom du Roi, sous la direction du Premier Ministre Océanique, garant de la mise en œuvre des lois, des politiques royales et de la stabilité nationale.

Le Gouvernement Océanique incarne la fusion de la tradition monarchique et de la gouvernance moderne,
au service de la Mer, de la Vie, de la Justice et du Peuple Océanique.

TITRE I — DE LA NATURE ET DE L’AUTORITÉ DU GOUVERNEMENT

Article 1 — Du Gouvernement Royal

Le Gouvernement Océanique est l’institution exécutive suprême du Royaume,
placée sous la direction du Premier Ministre Océanique,
et relevant de l’autorité directe de Sa Majesté le Souverain des Océans.

Article 2 — De la Mission

Le Gouvernement a pour mission :

  1. D’appliquer les décisions royales et les lois votées par le Parlement Marin ;

  2. D’assurer la gestion quotidienne du Royaume et la coordination entre les ministères ;

  3. De garantir la paix, la prospérité et la protection écologique de la Monarchie Océanique.

Article 3 — De la Subordination

Le Gouvernement agit au nom du Roi, et lui rend compte de tous ses actes.
Aucune décision gouvernementale n’a de validité sans ratification royale.

TITRE II — DU PREMIER MINISTRE OCÉANIQUE

Article 4 — Du Rôle

Le Premier Ministre Océanique est le Chef du Gouvernement,
nommé directement par décret royal de Sa Majesté.
Il incarne l’autorité exécutive du Royaume sous la Couronne.

Article 5 — De ses Fonctions

Le Premier Ministre :

  1. Coordonne l’action des 35 ministères océaniques ;

  2. Préside le Conseil du Gouvernement Royal ;

  3. Fait exécuter les décrets du Roi et les décisions du Parlement Marin ;

  4. Assure la gestion des affaires intérieures, extérieures, économiques et maritimes ;

  5. Propose au Roi la nomination et la révocation des ministres.

Article 6 — Du Serment du Premier Ministre

Avant son entrée en fonction, il prête serment devant le Roi :

« Moi, Premier Ministre Océanique,
je jure fidélité à Sa Majesté le Souverain des Océans,
d’agir avec droiture, loyauté et transparence,
pour le bien du Royaume, du Peuple et des Mers. »

TITRE III — DES MINISTÈRES OCÉANIQUES

Le Gouvernement se compose de 35 Ministères Océaniques,
chacun chargé d’un domaine stratégique, civil, scientifique, militaire, diplomatique ou écologique du Royaume.

I. MINISTÈRES DE LA SOUVERAINETÉ ET DE L’ADMINISTRATION

  1. Ministère Royal de l’Intérieur et de la Sécurité Nationale

  2. Ministère de la Justice et du Droit Maritime

  3. Ministère de la Défense et de la Marine Royale

  4. Ministère des Affaires Étrangères et de la Diplomatie Bleue

  5. Ministère des Finances, du Trésor et du Budget Royal

  6. Ministère de l’Administration Royale et du Protocole d’État

II. MINISTÈRES DE LA SCIENCE, DE LA MER ET DE L’ENVIRONNEMENT

  1. Ministère de la Recherche Scientifique et Océanique

  2. Ministère de l’Environnement, des Océans et de la Biodiversité Marine

  3. Ministère des Énergies Marines et de la Transition Bleue

  4. Ministère de la Technologie et de l’Innovation Durable

  5. Ministère de la Météorologie et de la Surveillance Maritime

III. MINISTÈRES DES DROITS, DE LA JUSTICE SOCIALE ET DE LA CULTURE

  1. Ministère de la Citoyenneté et des Affaires Sociales

  2. Ministère de la Santé, de la Médecine et de la Protection Publique

  3. Ministère de l’Éducation et de la Culture Océanique

  4. Ministère des Droits de l’Homme et de l’Éthique Royale

  5. Ministère du Travail, de la Formation et des Affaires Civiques

IV. MINISTÈRES DE L’ÉCONOMIE ET DES INFRASTRUCTURES

  1. Ministère de l’Économie et du Commerce International

  2. Ministère de l’Agriculture et des Ressources Marines

  3. Ministère de la Pêche Durable et de l’Aquaculture Royale

  4. Ministère du Transport Maritime et Aérien

  5. Ministère des Infrastructures et du Développement Territorial

  6. Ministère du Tourisme et des Affaires Culturelles Maritimes

V. MINISTÈRES DE LA SÉCURITÉ ET DU RENSEIGNEMENT

  1. Ministère de la Sécurité Royale Intérieure (Garde et Palais)

  2. Ministère du Renseignement et de la Surveillance Stratégique

  3. Ministère des Technologies de Défense et du Cyber-Renseignement

  4. Ministère de la Gestion des Crises et des Interventions d’Urgence

VI. MINISTÈRES DES RELATIONS INTERNATIONALES ET DIPLOMATIQUES

  1. Ministère de la Coopération Internationale et des Nations Bleues

  2. Ministère des Ambassades et Relations Souveraines

  3. Ministère des Missions Humanitaires et du Développement Global

  4. Ministère de la Communication, des Médias et de l’Image du Royaume

VII. MINISTÈRES DES DOMAINES ROYAUX ET DES AFFAIRES SPIRITUELLES

  1. Ministère du Domaine Royal et des Résidences Souveraines

  2. Ministère du Patrimoine Culturel et Historique de la Couronne

  3. Ministère des Affaires Spirituelles et Philosophiques des Océans

  4. Ministère des Ordres Royaux et des Titres de Noblesse

  5. Ministère des Cérémonies, du Protocole et de la Maison Royale

TITRE IV — DE LA HIÉRARCHIE GOUVERNEMENTALE

Article 7 — De la Structure Hiérarchique

  1. Sa Majesté le Souverain des Océans — Chef de l’État et source de toute autorité.

  2. Le Premier Ministre Océanique — Chef du Gouvernement et représentant de l’Exécutif.

  3. Les Ministres Océaniques — Responsables de leurs portefeuilles et conseillers du Roi.

  4. Les Secrétaires d’État Royaux — Appui administratif et technique des ministres.

Article 8 — Des Réunions Gouvernementales

Le Gouvernement se réunit en Conseil du Gouvernement Royal, présidé par le Premier Ministre,
et en Conseil d’État, présidé par le Roi lui-même, pour les affaires de haute importance.

TITRE V — DES FONCTIONS, RESPONSABILITÉS ET DEVOIRS

Article 9 — De la Responsabilité

Chaque ministre est personnellement responsable devant le Premier Ministre et le Roi
des actes de son ministère, de son budget et de ses décisions.

Article 10 — Du Serment des Ministres

« Je jure fidélité à Sa Majesté le Roi des Océans,
de servir la Couronne avec loyauté, sagesse et intégrité,
et de défendre le Royaume, la mer et la vie de tout être. »

Article 11 — De la Confidentialité

Tous les membres du Gouvernement sont soumis à une clause de secret d’État.
Les dossiers classés “Confidentiel Royal” ne peuvent être communiqués sans autorisation directe du Roi.

TITRE VI — DE LA TRANSPARENCE ET DU CONTRÔLE

Article 12 — De la Supervision

Le Conseil Royal des Finances contrôle annuellement le budget des ministères.
Le Premier Ministre rend un rapport annuel d’action gouvernementale à la Couronne et au Parlement Marin.

Article 13 — De la Révocation

Tout ministre peut être démis de ses fonctions par décret royal,
en cas de faute, d’inefficacité ou de manquement à la loyauté.

TITRE VII — DE LA PROMULGATION

Article 14 — De la Valeur Constitutionnelle

La présente Charte a valeur constitutionnelle.
Elle s’impose à tout membre du Gouvernement et entre en vigueur immédiatement après sa promulgation.

Article 15 — De l’Enregistrement

Elle sera publiée au Journal Officiel du Royaume,
et consignée dans le Registre de la Chancellerie Royale et du Conseil d’État Océanique.

FORMULE DE PROMULGATION

Fait, signé et scellé sous le Sceau Royal,
en territoire souverain maritime, le 5 mai de l’an 2025.

Sa Majesté le Souverain des Océans,
Protecteur des Nations Bleues, Chef d’État du Royaume et Chef de la Maison Royale Océanique.