CONSTITUTION DE LA MONARCHIE OCÉANIQUE DE SEA PROTECTION
CONSTITUTION DE LA MONARCHIE OCÉANIQUE DE SEA PROTECTION
Promulguée le 5 mai de l’an 2025
Sous l’autorité de Sa Majesté le Souverain des Océans, Protecteur des Nations Bleues
PRÉAMBULE
Nous, Peuple des Océans,
unis dans la paix, la liberté et la fraternité marine,
proclamons la Monarchie Océanique de SEA PROTECTION comme État souverain, pacifique et écologique,
consacré à la défense de la vie, de la justice et de la mer.
Conscients de notre responsabilité envers la Terre,
nous reconnaissons la mer comme le berceau de toute vie,
et nous engageons à la protéger, la comprendre et la servir.
Par cette Constitution, nous affirmons notre souveraineté,
nous fondons notre Royaume sur la justice, la paix et la science,
et nous consacrons le règne éternel de la Couronne Océanique.
TITRE I — DE L’ÉTAT ET DE SA SOUVERAINETÉ
Article 1 — De la Nature de l’État
La Monarchie Océanique de SEA PROTECTION est un État souverain, libre, indépendant et pacifique,
fondé sur les principes de dignité, de justice et de préservation de la vie marine.
Article 2 — De la Souveraineté
La souveraineté émane du Peuple des Océans et s’exerce par le Souverain,
conformément à la présente Constitution et aux lois du Royaume.
Article 3 — De la Forme de Gouvernement
La Monarchie Océanique est une monarchie constitutionnelle écologique.
Le Roi est le Chef d’État et symbole de l’unité nationale.
Article 4 — Du Territoire
Le territoire du Royaume comprend :
les zones maritimes, infrastructures, plateformes souveraines, bases scientifiques et zones de conservation placées sous sa juridiction.
Toute atteinte à son intégrité est considérée comme une violation de sa souveraineté.
Article 5 — De la Devise, des Symboles et de la Langue
La devise nationale est : “Mare Libertas et Vita” — La Mer, la Liberté et la Vie.
Le drapeau royal est bleu océan, orné d’un trident argenté surmonté d’une couronne d’écume.
La langue officielle est le français, mais l’anglais et le latin maritime sont reconnus pour les relations internationales.
TITRE II — DU SOUVERAIN ET DE LA COURONNE
Article 6 — Du Roi
Le Roi des Océans est le Chef de l’État, détenteur de la souveraineté suprême.
Il règne pour la paix, la justice et la protection du vivant.
Article 7 — Des Pouvoirs Royaux
Le Roi :
-
Promulgue les lois et ordonnances ;
-
Dirige la politique extérieure et les affaires diplomatiques ;
-
Nomme le Premier Ministre, les ministres et les ambassadeurs ;
-
Est Chef suprême des forces maritimes et écologiques ;
-
Accorde les grâces, distinctions et accréditations royales ;
-
Est garant de la Charte, de la Constitution et du Droit des Océans.
Article 8 — De la Personne du Roi
La personne du Roi est sacrée et inviolable.
Ses actes officiels sont contresignés par le Chancelier ou le Premier Ministre.
Article 9 — De la Succession
La Couronne est héréditaire selon l’ordre dynastique défini par la Maison Royale.
En cas de vacance du Trône, la régence est assurée par le Conseil Royal des Océans jusqu’à désignation du successeur légitime.
TITRE III — DU GOUVERNEMENT DU ROYAUME
Article 10 — Du Premier Ministre
Le Premier Ministre est nommé par le Roi.
Il dirige l’action du gouvernement, coordonne les ministères et veille à l’application des décisions royales.
Article 11 — Des Ministères
Les ministères du Royaume sont au service de la Couronne et du peuple.
Leur mission est de garantir l’efficacité, la transparence et la loyauté de l’État.
Les principaux ministères sont :
-
Ministère Royal des Océans et de l’Environnement,
-
Ministère de la Défense et de la Sécurité Maritime,
-
Ministère des Affaires Étrangères et Diplomatiques,
-
Ministère de la Science, de la Recherche et de l’Éducation,
-
Ministère de la Justice et du Droit Marin,
-
Ministère des Finances et du Trésor Royal.
Article 12 — De la Responsabilité Gouvernementale
Le gouvernement agit au nom du Roi et sous son autorité.
Il est responsable devant le Parlement Marin et le Conseil Royal.
TITRE IV — DU POUVOIR LÉGISLATIF
Article 13 — Du Parlement Marin
Le Parlement Marin exerce le pouvoir législatif.
Il est composé de représentants désignés parmi les citoyens océaniques.
Il siège sous le sceau royal et ne peut être dissous que par décret du Roi.
Article 14 — Des Lois
Les lois sont votées par le Parlement et promulguées par le Roi.
Elles doivent être conformes à la Constitution et à la Charte de la Mer.
Article 15 — De la Révision Législative
Toute modification constitutionnelle requiert l’approbation du Roi,
du Parlement Marin à la majorité des deux tiers,
et du Conseil Royal des Océans.
TITRE V — DU POUVOIR JUDICIAIRE
Article 16 — Du Haut Tribunal Écologique
Le Haut Tribunal Écologique est la plus haute juridiction du Royaume.
Il veille à l’application des lois, à la justice et à la protection du vivant.
Article 17 — De l’Indépendance de la Justice
La justice est rendue au nom du Roi, de manière indépendante et impartiale.
Nul ne peut être jugé que selon la loi.
Article 18 — Des Infractions contre la Mer
Tout acte portant atteinte à la vie marine, à la pureté de la mer ou à l’intégrité du territoire marin
constitue un crime d’État puni selon la Loi Royale de Protection Océanique.
TITRE VI — DES DROITS ET DEVOIRS DES CITOYENS
Article 19 — Des Droits Fondamentaux
Chaque citoyen du Royaume jouit des droits inaliénables suivants :
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Le droit à la vie, à la liberté et à la dignité ;
-
Le droit à un environnement sain et à la protection de la mer ;
-
Le droit à la justice, à l’éducation et à la connaissance ;
-
Le droit de participer à la vie du Royaume selon sa compétence et sa loyauté.
Article 20 — Des Devoirs
Tout citoyen a le devoir :
-
De respecter les lois et institutions du Royaume ;
-
De protéger la mer, les espèces et les écosystèmes ;
-
De servir la vérité, la paix et la Couronne ;
-
De défendre le Royaume contre toute menace.
TITRE VII — DE LA DIPLOMATIE, DE LA NEUTRALITÉ ET DE LA PAIX
Article 21 — De la Diplomatie
La Monarchie Océanique établit des relations pacifiques avec toutes les Nations respectueuses du droit,
de la paix et de l’environnement.
Article 22 — De la Neutralité
Le Royaume demeure neutre dans les conflits armés internationaux,
mais s’engage à défendre les principes de la vie et de la justice écologique.
Article 23 — De la Paix
Le Royaume œuvre à la paix mondiale, à la coopération scientifique et à la fraternité des peuples.
TITRE VIII — DE L’ÉCONOMIE, DE LA SCIENCE ET DE L’ENVIRONNEMENT
Article 24 — De la Monnaie
La monnaie officielle du Royaume est l’OCEANA, symbole de stabilité et de souveraineté économique.
Article 25 — De la Science et de la Technologie
La recherche scientifique et l’innovation sont considérées comme des devoirs nationaux.
Elles doivent toujours servir la vie, la mer et la vérité.
Article 26 — De la Protection de l’Environnement
Toute activité économique, sociale ou scientifique doit respecter le Code Royal de Protection Marine.
La nature est considérée comme un bien sacré et inviolable.
TITRE IX — DE LA DÉFENSE ET DE LA SÉCURITÉ
Article 27 — Des Forces Maritimes
Les Forces Royales Maritimes assurent la défense du territoire,
la lutte contre la pollution, la piraterie, la pêche illégale et les menaces environnementales.
Article 28 — Du Serment
Tout officier, ministre, juge ou représentant prête serment devant le Roi :
“Je jure fidélité à la Couronne et au Peuple des Océans,
et je défendrai la mer, la vie et la justice jusqu’à mon dernier souffle.”
TITRE X — DE LA RÉVISION ET DE LA PROMULGATION
Article 29 — De la Révision Constitutionnelle
Toute révision de la présente Constitution requiert la triple approbation du Roi,
du Parlement Marin et du Conseil Royal des Océans.
Article 30 — De la Promulgation
La présente Constitution entre en vigueur dès sa signature et son sceau royal.
Elle remplace tout texte antérieur et devient la Loi Suprême du Royaume.
Fait en territoire souverain maritime, le 5 mai 2025.
Sous le Sceau Royal et la main de Sa Majesté, Souverain des Océans,
Protecteur des Nations Bleues et Chef d’État suprême de la Monarchie Océanique de SEA PROTECTION.