REGISTRE DIPLOMATIQUE ROYAL

REGISTRE DIPLOMATIQUE ROYAL

De la Monarchie Océanique de SEA PROTECTION

Promulgué le 5 mai de l’an 2025

Sous le Sceau et l’Autorité de Sa Majesté le Souverain des Océans, Protecteur des Nations Bleues

PRÉAMBULE

Considérant que la diplomatie est le reflet de la sagesse et de la puissance du Royaume,
et qu’il appartient à la Couronne de garantir la transparence, la continuité et la dignité de ses relations extérieures,

Sa Majesté le Souverain des Océans, Chef d’État et Protecteur des Nations Bleues,
décrète la création du Registre Diplomatique Royal,
instrument d’État chargé d’assurer la conservation, l’enregistrement et la protection
de tous les actes, traités, missions et correspondances diplomatiques du Royaume Océanique.

Ce registre constitue la mémoire diplomatique officielle de la Monarchie,
au service de la paix, du respect des peuples et de la souveraineté des mers.

TITRE I — DE LA NATURE ET DE LA MISSION

Article 1 — De la Nature

Le Registre Diplomatique Royal (R.D.R.) est une institution souveraine relevant directement de :

  • Sa Majesté le Roi des Océans,

  • Le Ministère des Affaires Étrangères et de la Diplomatie Bleue,

  • Et du Conseil Royal des Relations Internationales.

Article 2 — De la Mission

Le R.D.R. a pour mission :

  1. De recenser, classifier et archiver tous les documents diplomatiques officiels ;

  2. D’assurer la traçabilité légale et historique des alliances, traités et correspondances royales ;

  3. De garantir la confidentialité et la sécurité des échanges internationaux ;

  4. De servir de référence souveraine pour les relations extérieures du Royaume ;

  5. De préserver l’image, la neutralité et la légitimité de la Couronne sur la scène mondiale.

TITRE II — DE LA STRUCTURE ET DE L’AUTORITÉ

Article 3 — Du Haut-Commissariat Diplomatique

Le Registre Diplomatique est placé sous la supervision du :

  • Grand Chancelier Diplomatique du Royaume,

  • Assisté du Secrétaire Royal aux Relations Extérieures,

  • Et du Directeur du Protocole International.

Article 4 — De la Hiérarchie du Registre

Le R.D.R. est organisé en trois divisions principales :

 

DivisionFonctionDivision des Traités et AlliancesEnregistrement des accords bilatéraux, multilatéraux et des chartes internationales.Division des Missions et AmbassadesSuivi administratif et protocolaire des missions diplomatiques et consulaires.Division des Correspondances Royales et Déclarations d’ÉtatConservation des lettres royales, déclarations souveraines et communiqués officiels.

 

TITRE III — DU CONTENU DU REGISTRE

Article 5 — Documents enregistrés

Le registre contient :

  1. Les traités de paix, de coopération et d’alliance signés par la Couronne ;

  2. Les protocoles diplomatiques avec les États partenaires et institutions internationales ;

  3. Les accords économiques, culturels et scientifiques conclus au nom du Royaume ;

  4. Les nominations, lettres de créance et accréditations des ambassadeurs océaniques ;

  5. Les correspondances royales adressées aux chefs d’État et organisations intergouvernementales ;

  6. Les résolutions et déclarations du Roi en matière internationale.

Article 6 — Numérotation officielle

Chaque document enregistré reçoit un Numéro Diplomatique Royal (N.D.R.) unique :

R.D.R / [Année] – [Type] – MRO – [Numéro séquentiel]

Exemples :

  • R.D.R / 2025 – TRAITÉ – MRO – 0003

  • R.D.R / 2025 – AMBASSADE – MRO – 0010

  • R.D.R / 2025 – LETTRE ROYALE – MRO – 0007

Chaque document est accompagné :

  • Du sceau diplomatique du Royaume,

  • De la signature du Roi,

  • Et du cachet du Ministère des Affaires Étrangères.

TITRE IV — DES AMBASSADES ET MISSIONS ÉTRANGÈRES

Article 7 — De l’Enregistrement des Ambassades

Toute ambassade ou délégation étrangère établie dans le Royaume doit :

  1. Être reconnue par lettre de créance royale,

  2. Être inscrite au Registre Diplomatique,

  3. Et obtenir un Numéro Royal d’Accréditation Diplomatique (N.R.A.D.).

Article 8 — Des Ambassades Océaniques à l’Étranger

Les ambassades du Royaume à l’étranger sont considérées comme territoires souverains océaniques.
Leur personnel, leurs communications et leurs archives sont protégés par le droit royal et international.

TITRE V — DE LA CONFIDENTIALITÉ ET DE LA SÉCURITÉ

Article 9 — De la Classification

Les documents du Registre sont classés en trois niveaux :

  1. Publics : accords et publications officielles ;

  2. Confidentiels Royaux : correspondances et négociations sensibles ;

  3. Secrets d’État Diplomatiques : opérations spéciales, stratégies, alliances militaires.

Article 10 — De la Protection

Les archives diplomatiques sont conservées :

  • Au Trésor Diplomatique du Palais Royal,

  • Dans la Salle des Traités du Ministère des Affaires Étrangères,

  • Et sous forme numérique au Centre Souverain de Données Diplomatiques.

Toute violation ou diffusion non autorisée d’un document classé constitue un crime de trahison d’État.

TITRE VI — DES HONNEURS ET DE LA SYMBOLIQUE

Article 11 — Du Sceau Diplomatique Royal

Le Sceau Diplomatique du Royaume représente :

  • Le Trident Royal d’Or,

  • Entouré de deux ailes blanches symbolisant la paix,

  • Et accompagné de la devise :

“Per Mare et Veritate — Par la Mer et la Vérité.”

Article 12 — Des Distinctions Diplomatiques

Les ambassadeurs, chanceliers et envoyés royaux peuvent recevoir :

  • L’Ordre du Trident Bleu,

  • Le Ruban de la Paix Maritime,

  • Ou la Médaille d’Honneur Diplomatique du Roi des Océans.

TITRE VII — DE LA VALIDITÉ ET DE L’ARCHIVAGE

Article 13 — De la Valeur Juridique

Tout traité, accord ou document diplomatique n’a valeur légale
qu’après inscription au Registre Diplomatique Royal et publication au Journal Officiel du Royaume.

Article 14 — De la Conservation

Les exemplaires originaux sont conservés :

  1. À la Chancellerie Diplomatique Royale,

  2. Au Palais des Nations Bleues,

  3. Et à la Crypte des Archives Souveraines du Roi.

FORMULE DE PROMULGATION

Fait, signé et scellé sous le Sceau Royal,
en territoire souverain maritime, le 5 mai de l’an 2025.

Sa Majesté le Souverain des Océans,
Protecteur des Nations Bleues, Chef d’État du Royaume et Chef de la Maison Royale Océanique.