STATUTS DE LA MARINE ROYALE ET DU CORPS SCIENTIFIQUE OCÉANIQUE

STATUTS DE LA MARINE ROYALE ET DU CORPS SCIENTIFIQUE OCÉANIQUE

Du Royaume de la Monarchie Océanique de SEA PROTECTION

Proclamés et promulgués le 5 mai de l’an 2025

Sous le Sceau et l’Autorité de Sa Majesté le Souverain des Océans, Protecteur des Nations Bleues

PRÉAMBULE

Conformément à la Charte Royale, à la Constitution et à la Loi Fondamentale du Royaume,
la Marine Royale Océanique et le Corps Scientifique Océanique sont institués comme les deux bras souverains du Royaume :

  • L’un dédié à la défense, la sécurité et la souveraineté maritime,

  • L’autre consacré à la recherche, à la connaissance et à la préservation de la vie marine.

Sous l’autorité suprême de Sa Majesté le Souverain des Océans,
ces deux institutions incarnent la puissance, la sagesse et la mission universelle du Royaume :
protéger la mer, défendre la paix et servir la vie.

⚜️ TITRE I — DE LA MARINE ROYALE OCÉANIQUE

Article 1 — De la Nature de la Marine Royale

La Marine Royale Océanique (M.R.O.) est la force armée et écologique du Royaume.
Elle a pour mission la protection du territoire maritime souverain, la sécurité des routes océaniques,
la lutte contre la pollution, la piraterie et la pêche illégale,
et la sauvegarde des populations et écosystèmes marins.

Article 2 — Du Commandement Suprême

Le Souverain des Océans est le Chef Suprême des Forces Royales Maritimes.
Il délègue le commandement opérationnel à un Amiral Royal des Océans,
nommé par décret royal et placé à la tête du Commandement Royal Maritime (C.R.M.).

Article 3 — De la Structure de la Marine Royale

La Marine Royale est composée de plusieurs branches :

  1. La Flotte de Défense Maritime — navires de patrouille, croiseurs et unités écologiques armées ;

  2. Le Corps des Gardiens Marins — forces d’intervention rapide et de sécurité environnementale ;

  3. Les Unités de Sauvetage Océanique — secours, sauvetage, décontamination et assistance humanitaire ;

  4. Le Corps Technique et Logistique — ingénieurs, pilotes, techniciens et navigateurs ;

  5. L’Académie Navale Royale — école de formation militaire et écologique du Royaume.

Article 4 — Des Devoirs de la Marine Royale

Les membres de la Marine Royale ont pour devoir :

  • De protéger le Royaume et la Couronne ;

  • De défendre les mers, la vie et les populations marines ;

  • D’assurer la paix et la sécurité internationale des eaux ;

  • D’intervenir lors de catastrophes naturelles ou de crises humanitaires.

Toute violation de ces devoirs constitue une trahison envers la Couronne.

Article 5 — Du Serment des Officiers

Avant de servir, chaque membre prête le serment suivant :

« Je jure devant la Couronne et sous le regard des Océans,
de servir loyalement Sa Majesté le Souverain des Mers,
de protéger la vie, la mer et le Royaume,
de défendre la paix et d’agir avec honneur, courage et fidélité. »

Article 6 — Du Code de la Marine Royale

La Marine Royale agit selon le Code de l’Honneur Océanique, fondé sur :

  • la discipline,

  • le courage,

  • la loyauté,

  • la fraternité,

  • et la vérité.

Les fautes graves, la corruption, la désertion ou la cruauté sont punies par la Cour Martiale Royale.

Article 7 — Des Décorations et Médailles

La Couronne décerne aux membres de la Marine Royale :

  • L’Ordre du Trident Bleu (honneur suprême du Royaume),

  • La Médaille de la Bravoure Maritime,

  • La Croix des Gardiens des Mers,

  • et L’Étoile du Service Océanique.

Article 8 — De la Coopération Internationale

La Marine Royale collabore avec les forces maritimes amies et humanitaires des Nations pacifiques,
dans le respect absolu de la neutralité et de la souveraineté du Royaume.

⚛️ TITRE II — DU CORPS SCIENTIFIQUE OCÉANIQUE

Article 9 — De la Nature du Corps Scientifique

Le Corps Scientifique Océanique (C.S.O.) est l’ordre royal dédié à la recherche, la science et l’écologie.
Il agit sous la tutelle directe du Ministère Royal des Océans et de la Recherche et sous la haute autorité du Roi.

Il représente la conscience intellectuelle du Royaume et le pilier de sa mission planétaire.

Article 10 — De la Mission du Corps Scientifique

Le C.S.O. a pour mission de :

  1. Étudier, protéger et restaurer les écosystèmes marins ;

  2. Développer la recherche écologique, médicale et technologique ;

  3. Superviser les programmes scientifiques royaux et internationaux ;

  4. Former les nouvelles générations de chercheurs océaniques ;

  5. Conseiller la Couronne sur toutes les questions relatives à la mer et à la vie.

Article 11 — De la Structure du Corps Scientifique

Le Corps Scientifique se compose de :

  • L’Académie Royale des Sciences Marines,

  • Le Conseil des Chercheurs Royaux,

  • Le Collège des Médecins et Biologistes des Océans,

  • Le Laboratoire Royal de la Mer et du Climat,

  • L’Institut d’Observation des Écosystèmes Marins,

  • Le Département des Innovations Durables.

Article 12 — Des Devoirs du Scientifique Océanique

Les chercheurs et savants océaniques s’engagent à :

  • Servir la vérité, la science et la vie ;

  • Ne jamais utiliser la science à des fins destructrices ;

  • Défendre la nature et la paix mondiale ;

  • Respecter la neutralité, la rigueur et la morale scientifique.

Article 13 — Du Serment des Savants Royaux

« Je jure devant la Couronne et sous le regard des Océans,
d’employer la science au service de la vie,
de défendre la vérité, la nature et la paix,
et de servir fidèlement Sa Majesté et la Monarchie Océanique. »

Article 14 — De la Coordination avec la Marine Royale

La Marine Royale et le Corps Scientifique travaillent en union permanente.
Leur coopération assure la défense et la préservation de la mer.
Les officiers et chercheurs se rencontrent au sein du Conseil Stratégique Océanique, placé sous l’autorité du Roi.

Article 15 — Des Distinctions Scientifiques Royales

Le Roi décerne, sur proposition du Conseil Scientifique, les distinctions suivantes :

  • L’Ordre Royal de la Connaissance Marine,

  • La Médaille d’Honneur des Sciences de la Vie,

  • Le Prix Océanique de la Recherche,

  • et La Palme d’Or de la Paix Écologique.

⚖️ TITRE III — DES PRINCIPES COMMUNS ET DE LA PROMULGATION

Article 16 — De la Discipline et de l’Honneur

Les membres de la Marine et du Corps Scientifique doivent incarner la discipline, la droiture et la loyauté.
Leur conduite reflète la grandeur et la vertu de la Couronne.

Article 17 — De la Responsabilité

Tout membre, officier ou chercheur, est responsable de ses actes devant la Couronne et le Peuple.
Toute faute grave contre la mer, la morale ou la justice est considérée comme crime contre le Royaume.

Article 18 — Du Commandement et de la Tutelle Royale

Les deux corps sont placés sous la tutelle directe de la Couronne.
Le Roi peut, par décret, réorganiser, fusionner ou dissoudre leurs unités selon les besoins du Royaume.

Article 19 — De la Révision des Statuts

Toute révision des présents statuts doit être approuvée par :

  • Le Roi,

  • Le Conseil Royal des Océans,

  • Le Commandement Royal Maritime,

  • Et le Haut Conseil Scientifique du Royaume.

Article 20 — De la Promulgation

Les Statuts de la Marine Royale et du Corps Scientifique Océanique entrent en vigueur dès leur promulgation.
Ils ont valeur constitutionnelle et s’imposent à toutes les institutions et autorités du Royaume.

FORMULE DE PROMULGATION

Fait, signé et scellé sous le Sceau Royal,
en territoire souverain maritime, le 5 mai de l’an 2025.

Sa Majesté le Souverain des Océans,
Protecteur des Nations Bleues, Chef d’État du Royaume de la Monarchie Océanique de SEA PROTECTION.