CHARTE DU JOURNAL OFFICIEL DU ROYAUME

CHARTE DU JOURNAL OFFICIEL DU ROYAUME  

De la Monarchie Océanique de SEA PROTECTION  

Promulguée et scellée le 5 mai de l’an 2025  

Sous le Sceau et l’Autorité de Sa Majesté le Souverain des Océans, Protecteur des Nations Bleues  

PRÉAMBULE  

Considérant que la transparence, la mémoire et la vérité sont les fondations d’un Royaume juste et éclairé,
et que toute loi, tout décret ou toute décision royale tire sa légitimité de sa publication officielle,

Sa Majesté le Souverain des Océans, Chef d’État et Gardien de la Loi,
décrète la création et la consécration du Journal Officiel du Royaume,
organe unique de diffusion des actes législatifs, exécutifs, économiques et diplomatiques de la Monarchie Océanique.

Le Journal Officiel du Royaume est la voix de la Couronne et du Peuple,
la mémoire vivante de l’ordre royal, et le garant de la vérité institutionnelle.

TITRE I — DE LA NATURE ET DE LA MISSION  

Article 1 — De la Nature  

Le Journal Officiel du Royaume (J.O.R.) est une institution royale permanente,
relevant directement de Sa Majesté le Roi des Océans et du Conseil Royal d’État.
Il est le seul organe habilité à rendre publics les textes officiels ayant force légale dans tout le Royaume.

Article 2 — De la Mission  

Le J.O.R. a pour mission :

  1. D’assurer la publication et la conservation des textes officiels du Royaume ;

  2. De garantir l’accès public aux lois, décrets, ordonnances, et règlements de la Couronne ;

  3. De protéger l’authenticité des documents royaux contre toute altération ;

  4. D’être la source unique de validité légale pour tout acte émanant du pouvoir royal ou gouvernemental.

Article 3 — De la Forme  

Les publications du J.O.R. sont :

  • Officielles et scellées, portant le Sceau Royal et le numéro de décret ;

  • Publiées en langue française, langue d’État du Royaume ;

  • Archivées dans les Registres Royaux et disponibles au Trésor des Archives Nationales.

TITRE II — DE L’AUTORITÉ ET DE LA STRUCTURE  

Article 4 — De l’Autorité Suprême  

Le J.O.R. relève de l’autorité directe :

  • De Sa Majesté le Souverain des Océans,

  • Du Premier Ministre Océanique, garant de la diffusion gouvernementale,

  • Et du Grand Chancelier de la Couronne, gardien des sceaux et de la légalité des textes.

Article 5 — De la Direction  

Le Journal est dirigé par un Directeur Royal de Publication, nommé par décret royal.
Il agit sous la supervision du Conseil Royal des Archives et de la Vérité, organe consultatif de la Couronne.

TITRE III — DU CONTENU DU JOURNAL  

Article 6 — Des Catégories de Publication  

Le Journal Officiel du Royaume publie les documents suivants :

Section

Contenu publié

I — Actes Royaux

Proclamations, décrets, lettres patentes et ordonnances royales.

II — Gouvernement et Ministères

Lois, règlements, décisions et chartes ministérielles.

III — Parlement Marin et Institutions

Lois adoptées, résolutions et débats législatifs.

IV — Justice et Sécurité

Nominations judiciaires, lois pénales et décisions souveraines.

V — Économie et Finances

Budgets, dotations royales, lois de finances et marchés publics.

VI — Diplomatie et Relations Extérieures

Traités, accords, alliances et déclarations internationales.

VII — Noblesse, Titres et Distinctions

Nominations, ordres royaux, décorations et titres de noblesse.

VIII — Cérémonies et Honneurs

Proclamations d’État, hommages, cérémonies nationales.

IX — Archives Historiques

Textes fondateurs, chartes anciennes et documents d’héritage royal.

TITRE IV — DE LA PUBLICATION ET DES ARCHIVES  

Article 7 — Des Supports  

Les textes officiels sont publiés sous trois formes :

  1. Édition Papier Royale : imprimée, numérotée et reliée pour les institutions d’État.

  2. Édition Numérique Officielle : disponible sur la plateforme sécurisée du Royaume (www.journal-royal.gov.royaume).

  3. Édition Archivée : conservée au Trésor des Archives Royales, sous triple scellement.

Article 8 — De la Périodicité  

  • Édition quotidienne : pour les décrets et ordonnances urgents.

  • Édition hebdomadaire : pour les décisions gouvernementales et ministérielles.

  • Édition annuelle : compilation de l’année royale, incluant index et résumés.

Article 9 — De la Numérotation  

Chaque acte est identifié par un numéro unique :

“Décret Royal n° [année]-[numéro] – J.O.R.”
exemple : Décret Royal n°2025-011 – J.O.R.

TITRE V — DE LA VALIDITÉ LÉGALE ET DU CONTRÔLE  

Article 10 — De la Valeur Juridique  

Aucun acte, décret, loi ou règlement ne peut être appliqué s’il n’a été :

  1. Signé ou scellé par le Roi ;

  2. Contresigné par le Premier Ministre ou le Grand Chancelier ;

  3. Publié au Journal Officiel du Royaume.

La mention officielle :

“Publié au Journal Officiel du Royaume”
confère la force exécutoire à tout texte de la Couronne.

Article 11 — Du Contrôle de Légalité  

Le Conseil Royal d’État assure la conformité de chaque texte avant publication.
Aucune altération, suppression ou ajout non validé par le Roi n’est autorisé.

Article 12 — Des Sanctions  

Toute falsification, suppression ou diffusion non autorisée d’un texte officiel
est considérée comme un crime de haute trahison documentaire, puni par le Tribunal Souverain.

TITRE VI — DE L’HONNEUR ET DE LA SYMBOLIQUE  

Article 13 — Du Sceau Officiel  

Le Sceau du Journal Officiel du Royaume représente :

  • le Trident Royal d’Or,

  • entouré de deux dauphins argentés symbolisant la vérité et la justice,

  • accompagné de la devise :

“Lex Per Mare — La Loi Par la Mer.”

Article 14 — Des Honneurs  

Les archivistes, rédacteurs et gardiens du Journal Officiel portent le titre de
“Serviteurs de la Vérité Royale”,
et peuvent être décorés de l’Ordre du Trident Bleu pour services rendus à la Couronne.

TITRE VII — DE LA PROMULGATION ET DE L’ARCHIVAGE  

Article 15 — De la Promulgation  

Le présent texte entre en vigueur dès sa publication au Journal Officiel du Royaume,
et s’impose à toutes les institutions royales, ministérielles et judiciaires.

Article 16 — De l’Archivage  

Un exemplaire scellé est déposé à :

  1. La Bibliothèque Royale,

  2. Le Conseil Royal d’État,

  3. Le Trésor des Archives Nationales,

  4. Et la Résidence Souveraine du Roi des Océans.

FORMULE DE PROMULGATION  

Fait, signé et scellé sous le Sceau Royal,
en territoire souverain maritime, le 5 mai de l’an 2025.

Sa Majesté le Souverain des Océans,
Protecteur des Nations Bleues, Chef d’État du Royaume et Chef de la Maison Royale Océanique.