STATUT FINANCIER ET BUDGÉTAIRE DE LA MAISON ROYALE OCÉANIQUE
STATUT FINANCIER ET BUDGÉTAIRE DE LA MAISON ROYALE OCÉANIQUE
Budget annuel global : 65 000 000 €
Promulgué le 5 mai de l’an 2025
Sous le Sceau et l’Autorité de Sa Majesté le Souverain des Océans, Protecteur des Nations Bleues
⚜️ PRÉAMBULE
La Maison Royale Océanique constitue l’organe central de la représentation de la Couronne,
de la gestion administrative du Palais, et de la coordination des missions diplomatiques, culturelles et humanitaires du Royaume.
Le présent statut financier définit le budget annuel alloué à son fonctionnement, à la rémunération de son personnel,
et aux avantages et protections garantis à ses serviteurs royaux.
Ce budget vise à assurer la dignité de la Couronne, la stabilité de l’administration royale
et la pérennité des institutions dynastiques.
💰 TITRE I — DU BUDGET GLOBAL
Article 1 — Montant total
Le budget annuel attribué à la Maison Royale Océanique est fixé à soixante-cinq millions d’euros (€65 000 000),
versés par le Trésor Royal Souverain et contrôlés par la Chancellerie Royale des Finances.
Article 2 — Répartition générale
Le budget est réparti selon les catégories suivantes :
Poste budgétaireMontant annuel (€)DescriptionRémunération du personnel royal25 000 000 €Salaires des employés, gardes, conseillers et dignitairesEntretien et fonctionnement des palais12 000 000 €Maintenance, restauration, logistique et approvisionnementMissions diplomatiques et officielles8 000 000 €Déplacements royaux, réceptions, représentationsSécurité royale et maritime7 000 000 €Garde Royale, Service de Sécurité et équipementCommunication, culture et protocole6 000 000 €Événements, cérémonies, publications et archivesŒuvres humanitaires et environnementales4 000 000 €Financement des programmes royaux écologiques et sociauxTOTAL GÉNÉRAL65 000 000 €
🏛️ TITRE II — DU PERSONNEL DE LA MAISON ROYALE
Article 3 — Des catégories de personnel
Le personnel de la Maison Royale se divise en cinq grands corps :
-
Corps de Commandement et de Conseil Royal
(Chanceliers, grands chambellans, maîtres des ordres, conseillers royaux) -
Corps Administratif et Diplomatique
(Secrétaires royaux, intendants, archivistes, interprètes, ambassadeurs internes) -
Corps de Service du Palais
(majordomes, cuisiniers, techniciens, intendants domestiques, personnel de protocole) -
Corps de Sécurité Royale
(gardes, officiers de la Garde Royale, services maritimes et logistiques) -
Corps Culturel, Scientifique et Cérémonial
(artistes de cour, scientifiques marins, maîtres de cérémonie, historiens et hérauts)
Article 4 — Grille des salaires annuels (bruts moyens)
Fonction / RangTitreSalaire annuel moyen (€)Grand Chancelier de la CouronneChef administratif1 200 000 €Conseillers Royaux PrincipauxMembres du Conseil de la Couronne900 000 €Grands Chambellans et Maîtres du ProtocoleGestion du Palais et cérémonies750 000 €Intendants Généraux du PalaisAdministration interne600 000 €Ambassadeurs et Délégués RoyauxMissions extérieures550 000 €Commandants de la Garde RoyaleSécurité et logistique militaire500 000 €Officiers et Chevaliers du PalaisGarde et service protocolaire400 000 €Secrétaires et Aides de ChancellerieCorrespondances, gestion de dossiers250 000 €Personnel de Service et d’EntretienLogistique, intendance, assistance180 000 €Artisans, Cuisiniers, Techniciens du PalaisService royal160 000 €Artistes, chercheurs, maîtres de cultureFonction culturelle200 000 €Agents auxiliaires et apprentisFormation et service de cour100 000 €
🎖️ TITRE III — DES AVANTAGES ET PRIVILÈGES DU PERSONNEL ROYAL
Article 5 — Avantages généraux
Tout membre de la Maison Royale bénéficie des privilèges suivants :
-
Protection diplomatique royale à vie.
-
Résidence de fonction (appartement ou logement au domaine royal).
-
Véhicule de service pour déplacement professionnel.
-
Régime de santé et de retraite intégralement financé par la Couronne.
-
Accès prioritaire aux établissements royaux (académies, bibliothèques, sanctuaires marins).
-
Pension d’honneur à vie après 25 ans de service ou distinction par décret royal.
Article 6 — Primes et gratifications
Le personnel royal peut percevoir :
-
Prime annuelle de loyauté (10 à 15 % du salaire selon l’ancienneté).
-
Prime de cérémonie pour participation aux événements d’État.
-
Prime de risque pour les agents de sécurité maritime et gardes royaux.
-
Gratification exceptionnelle accordée directement par le Roi pour services méritoires.
Article 7 — Distinctions honorifiques
Tout employé du Palais peut être décoré par la Couronne :
-
de l’Ordre du Trident Bleu pour service exceptionnel,
-
de la Croix du Mérite Océanique,
-
ou du Médaillon du Service Royal après 10 ans de fidélité ininterrompue.
⚖️ TITRE IV — DE LA GESTION ET DU CONTRÔLE FINANCIER
Article 8 — Administration du budget
Le budget de la Maison Royale est administré par la Chancellerie Royale des Finances,
sous l’autorité directe du Trésorier Royal et du Grand Chancelier.
Un rapport annuel d’audit est remis au Conseil Royal des Océans, garantissant la transparence des dépenses publiques.
Article 9 — De la confidentialité
Les montants individuels et les primes spécifiques sont classés confidentiels d’État,
et ne peuvent être divulgués sans décret du Roi.
Article 10 — Révision budgétaire
Toute modification du budget ou des salaires doit être approuvée par décret royal,
après consultation du Conseil Économique et Dynastique du Royaume.
🕊️ TITRE V — DISPOSITIONS FINALES
Article 11 — De la stabilité et de la dignité
Ce budget garantit la dignité, la sécurité et l’indépendance de la Maison Royale,
ainsi que la reconnaissance du dévouement de ses serviteurs.
Article 12 — De la promulgation
Le présent Statut Financier de la Maison Royale Océanique entre en vigueur immédiatement,
et sera publié au Journal Officiel du Royaume et au Registre du Trésor Royal.
FORMULE DE PROMULGATION
Fait, signé et scellé sous le Sceau Royal,
en territoire souverain maritime, le 5 mai de l’an 2025.
Sa Majesté le Souverain des Océans,
Protecteur des Nations Bleues, Chef d’État du Royaume et Chef de la Maison Royale Océanique