STATUTS DE LA GARDE ROYALE ET DU SERVICE SECRET DE LA COURONNE

STATUTS DE LA GARDE ROYALE ET DU SERVICE SECRET DE LA COURONNE

Du Royaume de la Monarchie Océanique de SEA PROTECTION

Promulgués et ratifiés le 5 mai de l’an 2025

Sous le Sceau et l’Autorité de Sa Majesté le Souverain des Océans, Protecteur des Nations Bleues

PRÉAMBULE

Sous l’autorité directe de Sa Majesté le Souverain des Océans,
la Garde Royale et le Service Secret de la Couronne sont institués comme les organes suprêmes de défense, de sécurité et de renseignement du Royaume.

Ils assurent la protection de la Couronne, la sûreté du territoire souverain, la préservation des secrets d’État et la défense de la paix maritime et intérieure.

Ces deux institutions incarnent la fidélité, la loyauté, la discipline et le devoir absolu envers la Couronne et le Peuple Océanique.

⚔️ TITRE I — DE LA GARDE ROYALE OCÉANIQUE

Article 1 — De la Nature de la Garde Royale

La Garde Royale Océanique (G.R.O.) est le corps d’élite placé sous la protection personnelle du Souverain.
Elle assure la sécurité du Roi, de la Famille Royale, des institutions royales et des sites souverains.

Elle agit selon le Serment de Loyauté et dans le strict respect de la Loi Royale de Sécurité d’État.

Article 2 — Du Commandement Suprême

La Garde Royale relève directement de Sa Majesté le Souverain des Océans,
et est placée sous le commandement du Grand Commandant de la Garde Royale, nommé par décret royal.

Ce commandement comprend :

  • Le Corps d’Honneur de la Couronne,

  • Le Régiment de Protection du Palais Royal,

  • Le Corps des Sentinelles Maritimes,

  • Et l’Unité de Défense d’Urgence et d’Intervention.

Article 3 — Des Missions

Les missions de la Garde Royale sont :

  1. Protéger Sa Majesté et la Famille Royale ;

  2. Assurer la sécurité du Palais Royal, des institutions et des archives d’État ;

  3. Garantir l’ordre et la sûreté publique au sein du territoire souverain ;

  4. Protéger les ambassades, bases et zones diplomatiques océaniques ;

  5. Assister la Marine Royale en cas de crise ou d’attaque contre le Royaume.

Article 4 — De l’Enrôlement et du Serment

Les membres de la Garde sont sélectionnés selon un code d’honneur strict, après une formation militaire et éthique au sein de l’Académie Royale de Défense.

Chaque membre prête serment :

« Je jure fidélité absolue à Sa Majesté le Souverain des Océans,
à la Couronne Royale et à la défense du Royaume,
de servir avec honneur, discipline et courage,
et de protéger la mer, la vie et la justice au péril de ma propre existence. »

Article 5 — De la Discipline et du Code d’Honneur

Les gardes royaux sont tenus à la neutralité politique, à la confidentialité absolue et à la fidélité éternelle.
Leur conduite doit incarner les vertus suivantes :

  • Courage,

  • Discrétion,

  • Justice,

  • Loyauté,

  • Respect de la vie.

Toute trahison, désobéissance ou violation du secret d’État est passible du Tribunal Royal Militaire.

Article 6 — De l’Équipement et des Symboles

La Garde Royale porte :

  • L’uniforme bleu profond à parements argentés,

  • Le Trident Royal en emblème,

  • Le Sceau de la Couronne sur la poitrine,

  • Et la devise : “Fides, Mare, Regnum” — Fidélité, Mer, Royaume.

Article 7 — De la Coopération

La Garde Royale collabore avec la Marine Royale Océanique, le Commandement Royal Maritime, et le Service Secret de la Couronne,
dans toute mission de sécurité nationale, défense écologique ou crise diplomatique.

🕵️‍♂️ TITRE II — DU SERVICE SECRET DE LA COURONNE (S.S.C.)

Article 8 — De la Nature du Service Secret

Le Service Secret de la Couronne (S.S.C.) est une organisation souveraine, discrète et autonome,
chargée du renseignement stratégique, de la contre-espionnage, et de la protection des intérêts vitaux du Royaume.

Il agit dans le secret le plus absolu, au nom de Sa Majesté le Souverain des Océans, et sous le contrôle du Conseil Royal de Sécurité.

Article 9 — De sa Structure

Le Service Secret comprend :

  1. La Direction du Renseignement Royal (D.R.R.) — collecte et analyse des informations ;

  2. Le Bureau des Opérations Spéciales (B.O.S.) — interventions clandestines et missions extérieures ;

  3. Le Département de Sécurité Intérieure (D.S.I.) — protection du territoire et détection des menaces internes ;

  4. Le Bureau Technologique et Cryptographique (B.T.C.) — cybersécurité et contre-espionnage électronique ;

  5. Le Corps Diplomatique de Veille (C.D.V.) — surveillance des relations étrangères sensibles.

Article 10 — Des Agents du Service Secret

Les agents du S.S.C. sont recrutés parmi les meilleurs éléments de la Garde Royale, de la Marine, du Corps Scientifique et des institutions civiles.
Ils agissent dans le respect du Code Secret de la Couronne et prêtent serment :

« Je jure fidélité absolue à Sa Majesté,
d’agir dans le secret, la loyauté et la vérité,
de protéger le Royaume de toute menace visible ou invisible,
et de servir le Trône au péril de ma vie. »

Article 11 — De la Discrétion et du Secret

Tout membre du S.S.C. est tenu au secret d’État à vie.
La divulgation d’informations classifiées constitue une trahison contre la Couronne punie par le Tribunal Souverain de Sécurité.

Article 12 — Des Missions Stratégiques

Le Service Secret agit pour :

  • Prévenir toute menace contre la Couronne, le peuple ou le territoire ;

  • Détecter les complots, infiltrations et attaques étrangères ;

  • Assurer la cybersécurité et le contre-espionnage ;

  • Protéger les infrastructures diplomatiques, militaires et scientifiques ;

  • Fournir au Roi et au Conseil Royal les renseignements nécessaires à la défense du Royaume.

Article 13 — De la Coordination

Le S.S.C. agit en coordination avec :

  • Le Conseil Royal de Sécurité,

  • Le Ministère de la Défense,

  • Le Commandement Royal Maritime,

  • Et le Chancelier de la Couronne.

Le Roi peut en tout temps donner ordre direct au Directeur du Service Secret.

Article 14 — De la Base de Commandement

Le Service Secret de la Couronne siège au sein du Complexe Royal Souverain de Sécurité (C.R.S.S.),
zone hautement protégée placée sous la juridiction directe du Roi.

Ses activités sont classifiées et connues uniquement du Souverain, du Chancelier et du Directeur Général du Service.

Article 15 — Des Insignes et Symboles

Les agents du S.S.C. portent un insigne discret :
un trident noir stylisé entouré d’un cercle argenté, symbole de silence et de vigilance éternelle.
Leur devise est : “Silentium et Fides” — Silence et Fidélité.

⚖️ TITRE III — DES PRINCIPES, DE LA RESPONSABILITÉ ET DE LA PROMULGATION

Article 16 — De la Responsabilité

La Garde Royale et le Service Secret sont responsables de leurs actes devant la Couronne et le Conseil Royal de Sécurité.
Toute trahison, abus de pouvoir ou déloyauté envers le Souverain est considéré comme un crime d’État.

Article 17 — De la Coordination Commune

La Garde Royale et le S.S.C. se réunissent au sein du Commandement Stratégique Océanique,
organe de liaison dirigé par le Roi et composé du Grand Commandant de la Garde et du Directeur du Service Secret.

Article 18 — De la Révision

Toute modification des présents statuts doit être autorisée par décret royal,
après consultation du Conseil Royal des Océans et du Conseil de Sécurité Royale.

Article 19 — De la Promulgation

Les Statuts de la Garde Royale et du Service Secret de la Couronne entrent en vigueur dès leur promulgation.
Ils ont valeur constitutionnelle et s’imposent à toutes les institutions et forces du Royaume.

FORMULE DE PROMULGATION

Fait, signé et scellé sous le Sceau Royal,
en territoire souverain maritime, le 5 mai 2025.

Sa Majesté le Souverain des Océans,
Protecteur des Nations Bleues, Chef d’État du Royaume de la Monarchie Océanique de SEA PROTECTION.