CHARTE DES DROITS ET LIBERTÉS DES CITOYENS OCÉANIQUES
CHARTE DES DROITS ET LIBERTÉS DES CITOYENS OCÉANIQUES
Du Royaume de la Monarchie Océanique de SEA PROTECTION
Proclamée et promulguée le 5 mai de l’an 2025
Sous le Sceau Royal de Sa Majesté le Souverain des Océans, Protecteur des Nations Bleues
PRÉAMBULE
Nous, Peuple des Océans,
unis sous la Couronne Royale et fidèles à la mission sacrée de protection du vivant,
proclamons solennellement la présente Charte des Droits et Libertés,
afin d’assurer la dignité, la liberté et la justice pour tous les citoyens océaniques.
Convaincus que la paix et la vie dépendent du respect mutuel entre l’humanité et la mer,
nous reconnaissons à chaque être humain le droit fondamental d’exister, de penser et d’agir en harmonie avec la nature.
Sous la bénédiction des mers et la vigilance du Souverain,
cette Charte établit les droits, libertés et devoirs du citoyen dans le cadre du Royaume de la Monarchie Océanique de SEA PROTECTION.
TITRE I — DES DROITS FONDAMENTAUX
Article 1 — Droit à la Vie et à la Dignité
Tout citoyen océanique a droit à la vie, à la liberté, à la sécurité et à la dignité.
La vie humaine et la vie marine sont sacrées et doivent être protégées sans distinction.
Article 2 — Droit à la Liberté
Chaque citoyen est libre de penser, de s’exprimer, de circuler et de choisir son existence,
dans le respect de la Loi Royale et des droits d’autrui.
Article 3 — Droit à l’Égalité
Tous les citoyens sont égaux devant la loi, sans distinction d’origine, de croyance, de culture, de genre ou de condition sociale.
Nul ne peut être discriminé ou exclu du Royaume pour ses convictions, sa naissance ou son statut.
Article 4 — Droit à la Justice
Toute personne a droit à un procès équitable et à une défense impartiale.
Nul ne peut être condamné sans jugement, ni subir de peine contraire à la dignité humaine.
Article 5 — Droit à la Liberté de Conscience et de Religion
La liberté de croyance, de culte et de pensée est garantie.
Nul ne peut être contraint à adhérer à une foi, à une idéologie ou à une pratique religieuse.
TITRE II — DES DROITS CIVIQUES ET POLITIQUES
Article 6 — Droit de Citoyenneté
Tout citoyen reconnu par la Couronne bénéficie de la pleine citoyenneté océanique,
avec les droits civiques, politiques et économiques qui en découlent.
Article 7 — Droit de Participation
Tout citoyen peut participer à la vie publique, aux institutions du Royaume et aux décisions collectives,
selon les lois et les degrés d’accréditation établis par la Couronne.
Article 8 — Droit à la Représentation
Chaque citoyen a le droit d’être représenté au Parlement Marin ou dans les Conseils Locaux du Royaume,
directement ou par ses délégués élus.
Article 9 — Droit à la Sûreté et à la Protection
Tout citoyen a droit à la protection du Royaume, de ses lois et de ses forces royales.
Nul ne doit vivre dans la peur, la persécution ou la menace.
TITRE III — DES DROITS SOCIAUX ET CULTURELS
Article 10 — Droit à l’Éducation
L’éducation est un droit fondamental.
Elle doit être libre, scientifique, écologique et accessible à tous les citoyens.
Le Royaume veille à former les générations à la connaissance de la mer et à la paix entre peuples.
Article 11 — Droit au Travail et à la Dignité Économique
Le travail est un droit et un devoir moral.
Tout citoyen a droit à une activité équitable, juste et respectueuse de la dignité humaine et écologique.
Article 12 — Droit à la Santé
Tout citoyen a droit à la santé, aux soins et à la protection sociale,
garantis par les institutions royales et les services médicaux marins.
Article 13 — Droit à la Culture et à la Science
La culture, l’art et la recherche scientifique sont libres.
Ils constituent le fondement de la connaissance et du progrès du Royaume.
Article 14 — Droit à la Solidarité
Tout citoyen dans le besoin, malade, âgé ou vulnérable, a droit à la solidarité nationale.
Le Royaume assure un devoir moral de fraternité envers les plus démunis.
TITRE IV — DES DROITS ENVIRONNEMENTAUX
Article 15 — Droit à un Environnement Sain
Chaque citoyen a droit à vivre dans un environnement pur, protégé et respectueux de la vie.
La mer, la terre et le ciel constituent un patrimoine sacré.
Article 16 — Droit à la Protection de la Mer
Toute personne a le droit et le devoir de protéger les océans, les animaux marins et les écosystèmes.
Les atteintes à la nature constituent des crimes contre le Royaume.
Article 17 — Droit à l’Eau et à la Ressource
L’accès à l’eau, à l’air pur et à l’alimentation naturelle est un droit inaliénable.
Nulle entité ne peut en faire un monopole ni les soumettre à l’exploitation abusive.
TITRE V — DES LIBERTÉS COLLECTIVES ET DES GARANTIES
Article 18 — Liberté d’Association et d’Expression
Les citoyens peuvent se réunir, s’exprimer, créer des organisations ou associations,
dans le respect de la paix et de la loi.
Article 19 — Liberté de Presse et d’Information
Le droit à l’information est garanti.
Les médias doivent agir avec honnêteté, transparence et respect de la vérité.
Article 20 — Liberté de Déplacement et de Résidence
Tout citoyen est libre de résider, voyager et s’établir où il le souhaite sur le territoire souverain du Royaume,
sous réserve du respect de la sécurité nationale et des zones écologiques protégées.
TITRE VI — DES DEVOIRS DU CITOYEN OCÉANIQUE
Article 21 — Devoir de Fidélité
Tout citoyen doit loyauté et fidélité à la Couronne, au Royaume et à la protection de la mer.
Article 22 — Devoir de Respect
Chaque citoyen doit respecter autrui, la loi, la justice et la dignité humaine.
La haine, la violence et la corruption sont contraires à l’honneur océanique.
Article 23 — Devoir de Protection du Vivant
Tout citoyen a pour devoir de protéger la vie, les océans, les animaux et l’équilibre naturel du monde.
Article 24 — Devoir de Participation
Tout citoyen est tenu de participer, selon ses moyens, à la défense, au développement et à la prospérité du Royaume.
TITRE VII — DES GARANTIES ET DE LA PROMULGATION
Article 25 — Des Garanties Royales
La Couronne garantit l’application et la protection de cette Charte.
Toute atteinte aux droits fondamentaux sera jugée par le Haut Tribunal des Libertés Royales.
Article 26 — De la Révision
La présente Charte ne peut être modifiée que par décret royal, approuvé par le Conseil Royal des Océans
et ratifié par les représentants du Peuple Marin.
Article 27 — De la Valeur Juridique
Cette Charte a valeur constitutionnelle et s’impose à toutes les lois, décrets et institutions du Royaume.
Nulle autorité, civile ou militaire, ne peut la violer sans trahir la Couronne et le Peuple Océanique.
FORMULE DE PROMULGATION
Fait, signé et scellé sous le Sceau Royal,
en territoire souverain maritime, le 5 mai de l’an 2025.
Sa Majesté le Souverain des Océans,
Protecteur des Nations Bleues, Chef d’État du Royaume de la Monarchie Océanique de SEA PROTECTION.