REGISTRE OFFICIEL DES LOIS ET DÉCRETS ROYAUX

REGISTRE OFFICIEL DES LOIS ET DÉCRETS ROYAUX  

De la Monarchie Océanique de SEA PROTECTION  

Promulgué et scellé le 5 mai de l’an 2025  

Sous l’Autorité de Sa Majesté le Souverain des Océans, Protecteur des Nations Bleues  

PRÉAMBULE  

Considérant que la loi est l’expression suprême de la volonté royale et du bien du Royaume,
et qu’il appartient à la Couronne de préserver dans l’intégrité du temps les décisions qui façonnent la Monarchie Océanique,

Sa Majesté le Souverain des Océans ordonne la création du Registre Officiel des Lois et Décrets Royaux,
instrument juridique, historique et institutionnel destiné à garantir la transparence, la légitimité et la continuité de l’État Royal.

TITRE I — DE LA NATURE ET DE LA MISSION DU REGISTRE  

Article 1 — De la Nature  

Le Registre Officiel des Lois et Décrets Royaux (R.O.L.D.R.) est un document d’État souverain,
ayant pour objet de recueillir, authentifier et conserver tous les textes législatifs, exécutifs et réglementaires adoptés par la Couronne.

Article 2 — De la Mission  

Le registre a pour mission :

  1. D’assurer la traçabilité complète de tous les actes royaux promulgués ;

  2. De préserver l’intégrité juridique et historique des textes officiels ;

  3. De permettre la consultation publique et institutionnelle des lois du Royaume ;

  4. De garantir la force légale des décisions royales publiées au Journal Officiel du Royaume.

TITRE II — DE L’AUTORITÉ ET DE LA GESTION  

Article 3 — De la Tutelle Royale  

Le registre est placé sous la tutelle directe :

  • De Sa Majesté le Roi des Océans,

  • Du Grand Chancelier de la Couronne,

  • Et du Conseil Royal de la Légalité et des Sceaux.

Article 4 — De l’Administration  

La gestion administrative du registre est confiée à :

  1. La Chancellerie Royale, pour la rédaction et l’enregistrement des textes ;

  2. Le Trésor des Archives Nationales, pour la conservation et la numérisation ;

  3. Le Journal Officiel du Royaume, pour la publication et la diffusion officielle.

TITRE III — DU CONTENU DU REGISTRE  

Article 5 — Catégories de textes enregistrés  

Sont consignés au Registre Royal :

  1. Les Lois Royales votées par le Parlement Marin et promulguées par le Roi ;

  2. Les Décrets Royaux, ordonnances et décisions du Souverain ;

  3. Les Chartes Constitutionnelles et Fondamentales ;

  4. Les Statuts Institutionnels des organes du Royaume ;

  5. Les Décrets Économiques, Militaires, Diplomatiques et Environnementaux ;

  6. Les Lettres Patentes, Proclamations et Edits de la Couronne ;

  7. Les Décisions de Justice Souveraine et grâces royales.

Article 6 — De la Classification  

Chaque document est enregistré selon une numérotation officielle :

R.O.L.D.R / [Année] – [Type] – [Numéro séquentiel]

Exemples :

  • R.O.L.D.R / 2025 – LOI – 0001

  • R.O.L.D.R / 2025 – DÉCRET – 0015

  • R.O.L.D.R / 2025 – CHARTE – 0003

Chaque texte est accompagné :

  • Du Sceau Royal,

  • De la Signature du Souverain,

  • Et du Numéro Royal d’Enregistrement (N.R.E).

TITRE IV — DE LA PROCÉDURE D’ENREGISTREMENT  

Article 7 — De la Validation  

Aucun texte ne peut être inscrit au registre s’il n’a été :

  1. Signé et daté par le Roi,

  2. Contresigné par le Premier Ministre ou le Grand Chancelier,

  3. Publié au Journal Officiel du Royaume,

  4. Et authentifié par le Sceau Royal Officiel.

Article 8 — De la Numérisation et de l’Archivage  

Chaque loi ou décret est :

  • Transcrit sur support papier scellé,

  • Numérisé dans le Système d’Archives Royales (S.A.R.),

  • Et sauvegardé dans le Coffre du Conseil Royal d’État.

TITRE V — DE LA CONSULTATION ET DE LA TRANSPARENCE  

Article 9 — De la Consultation Publique  

Les lois et décrets promulgués sont consultables :

  • Au Palais du Gouvernement Océanique,

  • Au Journal Officiel du Royaume,

  • Et via le portail numérique sécurisé :
    www.registre-royal.gov.mro

Article 10 — De la Confidentialité  

Les textes classés “Confidentiel Royal” ou “Secret d’État Maritime”
ne peuvent être publiés qu’avec autorisation expresse du Roi.

Les documents de nature militaire, diplomatique ou stratégique
sont conservés dans la section Archives Souveraines Restreintes (A.S.R.).

TITRE VI — DES GARANTIES ET DES SANCTIONS  

Article 11 — De l’Intégrité  

Toute falsification, suppression ou altération d’un texte inscrit au registre
constitue un crime de haute trahison documentaire,
puni par le Tribunal Souverain du Royaume.

Article 12 — De la Garantie Légale  

Tout acte enregistré et scellé dans le registre acquiert valeur de loi éternelle,
sauf abrogation expresse par décret royal ou révision constitutionnelle.

TITRE VII — DE LA SYMBOLIQUE ET DE LA VALEUR HISTORIQUE  

Article 13 — Du Sceau du Registre  

Le Sceau du Registre Royal des Lois et Décrets représente :

  • Le Trident Royal d’Or,

  • Sur fond de parchemin bleu,

  • Entouré des mots :

“Lex et Honoris — La Loi et l’Honneur.”

Article 14 — De la Conservation Éternelle  

Les exemplaires originaux du Registre sont conservés :

  1. Au Trésor des Archives Nationales,

  2. À la Bibliothèque Royale des Lois,

  3. Et dans la Crypte Constitutionnelle du Palais Royal,
    lieu sacré réservé aux textes fondateurs du Royaume.

TITRE VIII — FORMULE DE PROMULGATION  

Article 15 — De la Valeur Constitutionnelle  

Le présent texte a valeur constitutionnelle permanente,
et s’impose à toutes les institutions royales, ministérielles et judiciaires du Royaume Océanique.

Article 16 — De la Publication  

Le Registre Officiel des Lois et Décrets Royaux est publié et archivé au
Journal Officiel du Royaume — Édition Fondatrice 2025,
et enregistré sous le numéro :

N.R.E / 2025 – DEC – MRO – 000002

FORMULE DE PROMULGATION  

Fait, signé et scellé sous le Sceau Royal,
en territoire souverain maritime, le 5 mai de l’an 2025.

Sa Majesté le Souverain des Océans,
Protecteur des Nations Bleues, Chef d’État du Royaume et Chef de la Maison Royale Océanique