STATUT DU CONJOINT DU SOUVERAIN

STATUT DU CONJOINT DU SOUVERAIN

De la Monarchie Océanique de SEA PROTECTION

Promulgué le 5 mai de l’an 2025

Sous le Sceau et l’Autorité de Sa Majesté le Souverain des Océans, Protecteur des Nations Bleues

⚜️ PRÉAMBULE

Conformément à la Loi Fondamentale du Royaume, à la Charte Royale, à la Loi d’Hérédité Royale et aux Statuts de la Maison Royale Océanique,
le présent texte établit les dispositions officielles relatives au conjoint légitime du Roi ou de la Reine régnante,
désigné selon le cas comme Roi Consort Océanique ou Reine Consort Océanique.

Le conjoint royal partage la dignité de la Couronne, sans toutefois exercer la souveraineté ni détenir de droit au Trône.
Il ou elle incarne la fidélité, l’unité familiale et la dignité de la Maison Royale,
et agit en appui moral, symbolique et représentatif auprès du Souverain et du Peuple Océanique.

TITRE I — DE LA DÉSIGNATION ET DU STATUT DU CONJOINT ROYAL

Article 1 — De la Nature du Titre

Le conjoint légitime du Souverain, uni par mariage reconnu par décret royal,
porte le titre de :

Roi Consort Océanique, si le Souverain est une Reine ;
Reine Consort Océanique, si le Souverain est un Roi.

Ce titre a valeur de dignité royale honorifique, conférée à vie.

Article 2 — De la Reconnaissance Royale

Le titre de Roi ou Reine Consort est accordé par décret royal,
ratifié par le Conseil Dynastique et inscrit dans le Registre Dynastique de la Couronne.
Il ne peut être revendiqué, transmis ou acquis autrement que par mariage officiel avec le Souverain régnant.

Article 3 — De la Durée du Titre

Le titre de Roi ou Reine Consort est porté à vie,
même en cas de veuvage, sauf renonciation volontaire ou révocation pour trahison à la Couronne.

TITRE II — DES PRÉROGATIVES ET ATTRIBUTIONS

Article 4 — Du Rang et de la Préséance

Le Roi ou la Reine Consort est le deuxième rang de la Couronne, immédiatement après le Souverain régnant.
Il ou elle bénéficie de tous les honneurs, distinctions et privilèges liés à la Maison Royale,
mais ne participe pas à l’exercice du pouvoir souverain.

Article 5 — Du Rôle et des Missions

Le Roi ou la Reine Consort a pour mission :

  1. De soutenir le Souverain dans ses fonctions et ses devoirs d’État ;

  2. De représenter la Couronne dans les cérémonies, œuvres royales et missions humanitaires ;

  3. De présider, au nom du Roi, les fondations, institutions caritatives et conseils culturels du Royaume ;

  4. De servir de modèle de loyauté, d’unité et de fidélité pour la Nation.

Article 6 — Du Droit de Représentation

Le Consort peut, par délégation expresse du Roi ou de la Reine,
représenter la Couronne lors d’événements officiels, diplomatiques ou culturels,
sans pour autant exercer de pouvoir exécutif ou décisionnel.

TITRE III — DES LIMITES DU POUVOIR ET DE LA SUCCESSION

Article 7 — De l’Absence de Pouvoir Souverain

Le Roi ou la Reine Consort n’exerce aucun pouvoir politique, militaire ou législatif.
Il ou elle ne peut promulguer de loi, signer de décret, ni assister aux séances du Conseil Royal des Océans en tant que décideur.

Article 8 — De l’Exclusion de la Succession

Le titre de Consort n’accorde aucun droit de succession au Trône.
La Couronne demeure réservée exclusivement :

  1. À l’enfant légitime du Souverain régnant ;

  2. Ou, à défaut, à un membre de la Maison Royale désigné par le Conseil Dynastique.

Article 9 — De la Régence

En cas de vacance du Trône, le Roi ou la Reine Consort ne peut exercer la régence,
sauf nomination expresse par décret royal et approbation du Conseil Dynastique Royal.

TITRE IV — DES DEVOIRS ET DE LA CONDUITE ROYALE

Article 10 — Du Serment de Fidélité

Avant son intronisation officielle, le Roi ou la Reine Consort prête serment devant le Trône :

« Moi, [Nom],
j’unis ma vie à celle de Sa Majesté le Souverain des Océans,
et je jure fidélité à la Couronne, au Peuple et au Royaume.
Je servirai dans l’honneur, la dignité et la paix,
et soutiendrai le Trône dans la protection de la Mer et de la Vie. »

Article 11 — Du Devoir Moral

Le Roi ou la Reine Consort incarne la vertu, la sagesse, la compassion et la dignité royale.
Il ou elle doit demeurer un exemple de conduite, d’éthique et de loyauté absolue envers la Couronne.

Toute atteinte à l’honneur royal ou à l’image de la Monarchie constitue une faute grave.

Article 12 — Du Devoir envers le Peuple

Le Consort doit :

  • Promouvoir les valeurs du Royaume ;

  • Défendre la paix et la solidarité entre les peuples ;

  • Soutenir les œuvres humanitaires et environnementales du Royaume.

TITRE V — DU TRAITEMENT, DES HONNEURS ET DES INSIGNES

Article 13 — Du Traitement et des Honneurs

Le Roi ou la Reine Consort bénéficie du traitement de la Couronne :
résidences officielles, honneurs militaires, protection royale et privilèges diplomatiques.

Le protocole lui accorde le titre de :

“Sa Majesté Royale, le Roi Consort (ou la Reine Consort) Océanique.”

Article 14 — Des Insignes Royaux

Le Consort porte :

  • Le Sceau d’Alliance Royale, symbole de son union avec la Couronne ;

  • Le Collier du Trident d’Argent, représentant la fidélité et la paix ;

  • Et la Couronne d’Honneur, ornée de pierres marines bleues.

TITRE VI — DE LA FIN DU TITRE ET DE LA RÉVOCATION

Article 15 — De la Perte du Titre

Le titre de Roi ou Reine Consort prend fin en cas de :

  1. Divorce royal ou dissolution du mariage par décret du Conseil Dynastique ;

  2. Trahison, déshonneur ou manquement grave au serment royal ;

  3. Renonciation volontaire approuvée par la Couronne.

Article 16 — Des Honneurs Posthumes

En cas de décès, le Consort reçoit des funérailles royales d’État,
et son nom est inscrit dans le Livre d’Or de la Maison Royale.
Le titre “Roi Consort” ou “Reine Consort” demeure honorifique à titre posthume et à perpétuité.

TITRE VII — DE LA PROMULGATION

Article 17 — De la Valeur Juridique

Le présent statut a valeur constitutionnelle dynastique.
Il s’impose à toutes les institutions royales et à la Maison Royale Océanique.

Article 18 — De la Publication

Le présent texte est publié au Journal Officiel du Royaume,
et archivé au Registre Dynastique de la Couronne.

FORMULE DE PROMULGATION

Fait, signé et scellé sous le Sceau Royal,
en territoire souverain maritime, le 5 mai 2025.

Sa Majesté le Souverain des Océans,
Protecteur des Nations Bleues, Chef d’État du Royaume et Chef de la Maison Royale Océanique.