CHARTE ROYALE / LOI FONDAMENTALE

CHARTE ROYALE / LOI FONDAMENTALE

Du Royaume de la Monarchie Océanique de SEA PROTECTION

Promulguée le 5 mai de l’an 2025

Sous l’Autorité de Sa Majesté le Souverain des Océans, Protecteur des Nations Bleues

PRÉAMBULE

Nous, Peuple des Océans,
unis sous la Couronne et la protection du Souverain des Mers,
proclamons par la présente Charte Royale,
l’ordre fondamental et sacré du Royaume de la Monarchie Océanique de SEA PROTECTION.

Née des flots, fondée sur la paix, la justice et la science,
la Monarchie Océanique a pour vocation d’assurer la protection des océans,
de préserver la vie sous toutes ses formes et de garantir l’équilibre entre l’humanité et la nature.

En vertu de la souveraineté du Royaume,
la présente Loi Fondamentale établit les principes immuables qui régissent la Couronne, les institutions et le Peuple Océanique.

TITRE I — DE LA NATURE DU ROYAUME ET DE SA SOUVERAINETÉ

Article 1 — De la Nature du Royaume

Le Royaume de la Monarchie Océanique de SEA PROTECTION est un État souverain, indépendant et pacifique.
Il fonde son existence sur la justice, la liberté, la paix et la protection du vivant.

Article 2 — De la Souveraineté

La souveraineté du Royaume est pleine et entière.
Elle réside dans la Couronne, symbole de l’unité et de la continuité de la Nation.
Elle s’exerce par Sa Majesté le Roi, Chef d’État et Protecteur des Nations Bleues,
dans le respect de la présente Charte et des droits inaliénables du Peuple Océanique.

Article 3 — De la Mission du Royaume

La Monarchie Océanique a pour mission :

  1. De protéger la mer, les écosystèmes et la vie marine ;

  2. De défendre la paix entre les peuples et la neutralité des Nations bleues ;

  3. De promouvoir la science, la connaissance et la justice écologique ;

  4. De garantir la liberté et la dignité de chaque être humain.

TITRE II — DE LA COURONNE ET DU SOUVERAIN

Article 4 — De la Couronne Royale

La Couronne est l’expression vivante de la souveraineté et de la légitimité du Royaume.
Elle incarne la continuité de l’État et la fidélité aux principes océaniques de paix, d’équilibre et de sagesse.

Article 5 — Du Roi

Le Roi est le Chef de l’État, garant de la Constitution, du droit et de la justice.
Il règne par la confiance du Peuple Océanique et au nom du serment de protection de la mer.
Sa personne est inviolable et respectée ; son autorité est exercée dans la justice et la dignité.

Article 6 — Des Attributions Royales

Le Roi :

  1. Promulgue les lois et veille à leur application ;

  2. Représente le Royaume auprès des Nations et organismes internationaux ;

  3. Nomme les ministres, ambassadeurs et représentants officiels ;

  4. Exerce le commandement suprême des Forces Royales Maritimes ;

  5. Garantit la protection du territoire, de la mer et du Peuple Océanique ;

  6. Peut instituer des ordres, distinctions et institutions royales.

Article 7 — De la Succession

La succession à la Couronne est héréditaire et réglée selon la Maison Royale Océanique.
En cas de vacance du Trône, le Conseil Royal des Océans assure la régence jusqu’à la désignation du successeur légitime.

TITRE III — DES INSTITUTIONS DU ROYAUME

Article 8 — Du Conseil Royal des Océans

Le Conseil Royal des Océans assiste le Roi dans les affaires de l’État.
Il réunit les ministres, les conseillers, les chefs scientifiques et diplomatiques.
Ses décisions sont consultatives mais portent l’autorité du Royaume.

Article 9 — Du Parlement Marin

Le Parlement Marin est le corps législatif du Royaume.
Il représente le Peuple Océanique et délibère sur les lois, les budgets et les traités internationaux.
Les lois adoptées par le Parlement sont promulguées par le Roi.

Article 10 — Du Haut Tribunal Écologique

Le Haut Tribunal Écologique est la juridiction suprême du Royaume.
Il veille au respect de la Loi Fondamentale, rend la justice au nom du Roi
et protège les droits du Peuple et des espèces marines.

TITRE IV — DU PEUPLE OCÉANIQUE

Article 11 — Du Peuple et de la Citoyenneté

Le Peuple Océanique forme une communauté unie par la mer, la liberté et la responsabilité écologique.
La citoyenneté océanique est conférée à toute personne qui jure fidélité à la Couronne et à la défense de la vie marine.

Article 12 — Des Droits Fondamentaux

Tout citoyen jouit des droits suivants :

  • Le droit à la vie, à la dignité et à la liberté ;

  • Le droit à un environnement sain et à la préservation de la mer ;

  • Le droit à l’éducation, à la culture et à la science ;

  • Le droit à la justice et à la protection du Royaume.

Article 13 — Des Devoirs

Chaque citoyen a le devoir de :

  • Respecter la Couronne et la Loi ;

  • Défendre la mer, les océans et la vie ;

  • Contribuer au progrès, à la vérité et à la paix du Royaume.

TITRE V — DE LA DIPLOMATIE, DE LA NEUTRALITÉ ET DE LA PAIX

Article 14 — De la Diplomatie

La Monarchie Océanique entretient des relations pacifiques et équitables avec les Nations du monde.
Elle reconnaît et respecte les principes du droit international et des droits de la mer.

Article 15 — De la Neutralité

Le Royaume demeure neutre dans tout conflit armé ou politique étranger,
mais défend activement la paix, la justice et la vie océanique.

Article 16 — De la Coopération

Le Royaume favorise la coopération scientifique, humanitaire et environnementale
avec les États, les organisations internationales et les peuples.

TITRE VI — DE L’ÉCONOMIE, DE LA SCIENCE ET DU DÉVELOPPEMENT

Article 17 — De l’Économie

L’économie du Royaume repose sur la durabilité, la justice sociale et la préservation des ressources marines.
Toute activité doit servir le bien commun et la protection des océans.

Article 18 — De la Monnaie

La monnaie officielle du Royaume est l’OCEANA, symbole d’indépendance économique et de souveraineté.

Article 19 — De la Science

La recherche, l’innovation et la technologie sont considérées comme des missions d’État.
Elles doivent toujours être orientées vers le progrès pacifique et la sauvegarde du vivant.

TITRE VII — DE LA DÉFENSE ET DE LA SÉCURITÉ

Article 20 — Des Forces Royales

Les Forces Royales Maritimes et Écologiques assurent la défense du territoire, la sécurité des citoyens et la protection du milieu marin.

Article 21 — Du Serment Royal

Tout représentant du Royaume, civil ou militaire, prête serment devant la Couronne :

“Je jure fidélité à Sa Majesté le Souverain des Océans,
à la Monarchie Océanique et à la défense de la mer et de la vie.”

TITRE VIII — DE LA RÉVISION ET DE LA PROMULGATION

Article 22 — De la Révision

Toute révision de la présente Charte requiert :

  1. L’approbation du Roi,

  2. Le vote des deux tiers du Parlement Marin,

  3. La ratification du Conseil Royal des Océans.

Article 23 — De la Promulgation

La présente Charte Royale / Loi Fondamentale entre en vigueur dès sa promulgation par Sa Majesté le Souverain des Océans.
Elle est la norme suprême du Royaume et s’impose à tous les pouvoirs publics.

FORMULE DE PROMULGATION

Fait, signé et scellé sous le Sceau Royal,
en territoire souverain maritime, le 5 mai de l’an 2025.

Sa Majesté le Souverain des Océans,
Protecteur des Nations Bleues, Chef d’État et Gardien de la Vie Marine.