STATUT DU PERSONNEL PRIVÉ DU ROI

STATUT DU PERSONNEL PRIVÉ DU ROI

De la Monarchie Océanique de SEA PROTECTION

Promulgué et scellé le 5 mai de l’an 2025

Sous l’Autorité Suprême de Sa Majesté le Souverain des Océans, Protecteur des Nations Bleues

⚜️ PRÉAMBULE

Considérant la nécessité d’assurer à Sa Majesté le Souverain des Océans une administration domestique, discrète, fidèle et permanente,
il est institué par la présente ordonnance le Personnel Privé du Roi, composé d’hommes et de femmes choisis pour leur loyauté, leur compétence et leur respect absolu du secret royal.

Ce corps particulier constitue le cercle de confiance le plus restreint de la Couronne,
chargé d’assurer la gestion quotidienne, la sécurité intime et la logistique personnelle du Souverain.

Tous les membres du personnel privé sont soumis à la clause de confidentialité absolue,
et reçoivent une accréditation royale spéciale délivrée sous le Sceau du Roi.

🏛️ TITRE I — DE LA DÉFINITION ET DE LA COMPOSITION

Article 1 — Définition

Le Personnel Privé du Roi est un corps à part entière au sein de la Maison Royale Océanique,
placé sous la direction directe de Sa Majesté et du Grand Chambellan de la Couronne.

Il agit exclusivement dans l’intérêt personnel, domestique, administratif et symbolique du Souverain.

Article 2 — Composition

Le Personnel Privé du Roi comprend :

  1. Le Grand Chambellan Royal — Chef du personnel privé et coordonnateur général.

  2. Les Valets du Roi — Serviteurs d’honneur assermentés (déjà régis par statut spécifique).

  3. Le Maître de Maison — Responsable du protocole domestique et de la gestion logistique.

  4. Le Secrétaire Privé du Roi — Chargé des affaires personnelles, correspondances et archives privées.

  5. Le Médecin Royal Personnel — Responsable de la santé du Souverain et de la Famille Royale.

  6. Le Chef Cuisinier Royal — Responsable des repas royaux, cérémonies culinaires et banquets privés.

  7. Les Assistants et Dames de Cour — Aides de vie, d’organisation et de représentation.

  8. Les Officiers de Sécurité Personnelle — Garde rapprochée, distincte de la Garde Royale.

  9. Le Responsable de la Logistique et des Déplacements Royaux — Planification des trajets, missions et déplacements maritimes.

⚖️ TITRE II — DES CONDITIONS DE NOMINATION

Article 3 — De la Sélection

Nul ne peut faire partie du Personnel Privé du Roi s’il n’a été :

  • Recommandé par la Chancellerie Royale ou la Garde Royale,

  • Soumis à une enquête de moralité et de loyauté,

  • Et nommé par décret personnel du Roi.

Article 4 — Du Serment Royal

Tout membre du Personnel Privé prête le serment suivant devant le Roi :

« Moi, [Nom], membre du Personnel Privé de Sa Majesté,
je jure fidélité absolue au Roi des Océans,
silence sur tout ce que je vois, entends ou accomplis,
et dévouement total à Sa personne et à la Couronne.
Je servirai avec honneur, discipline et loyauté, jusqu’à mon dernier souffle. »

Ce serment est inscrit dans le Registre Confidentiel des Serments Royaux.

🕊️ TITRE III — DE LA CONFIDENTIALITÉ ET DE L’ACCREDITATION

Article 5 — Clause de Confidentialité

Le Personnel Privé du Roi est soumis à la clause de confidentialité absolue.
Toute information, tout fait, toute conversation concernant le Roi, sa Famille ou ses affaires privées
est strictement classé Secret Royal Niveau III.

Cette clause demeure en vigueur à vie, y compris après le départ, la retraite ou le décès du Souverain.

Article 6 — De l’Accréditation Royale

Chaque membre du personnel reçoit une Carte d’Accréditation Confidentielle Royale,
attribuée par le Roi selon trois niveaux :

 

NiveauDésignationAccès autoriséI – Personnel DomestiqueService quotidien et logistiqueAccès aux résidences royales et zones de serviceII – Personnel de ConfianceHaute logistique, coordination et correspondanceAccès aux appartements royaux et salles privéesIII – Personnel SouverainAccès au Roi, à la Reine Consort et aux archives personnellesDélivré exclusivement par Sa Majesté sous sceau spécial

 

La perte, la divulgation ou l’usage abusif d’une accréditation constitue un crime d’État.

⚔️ TITRE IV — DES DROITS ET AVANTAGES

Article 7 — Droits généraux

Les membres du Personnel Privé bénéficient :

  • D’un logement de fonction dans le Domaine Royal ou une résidence attenante,

  • D’un traitement annuel fixé par décret (en fonction du grade et du service),

  • D’une protection diplomatique et juridique pendant leur service,

  • Et du statut de serviteur royal reconnu par la Couronne.

Article 8 — Avantages particuliers

Ils jouissent également :

  1. D’une allocation de représentation royale ;

  2. D’un accès médical privilégié par le Médecin Royal ;

  3. D’une gratification annuelle de fidélité (équivalente à 10 % de leur salaire) ;

  4. D’une pension royale à vie après 20 années de service sans faute.

⚖️ TITRE V — DES DEVOIRS ET DE LA DISCIPLINE

Article 9 — Devoirs

Le personnel privé doit :

  • Se montrer discret, irréprochable et respectueux du Roi en toutes circonstances ;

  • Respecter les horaires, protocoles et coutumes du Palais ;

  • Se conformer à la hiérarchie de la Maison Royale ;

  • Se garder de tout comportement public ou privé pouvant ternir la dignité de la Couronne.

Article 10 — Discipline

Toute faute disciplinaire est sanctionnée par le Grand Chambellan,
allant de la suspension temporaire à la destitution, selon la gravité des faits.

Les infractions liées au secret ou à la trahison sont jugées par le Tribunal Souverain Royal.

🎖️ TITRE VI — DES DISTINCTIONS ET HONNEURS

Article 11 — Récompenses

Les membres du Personnel Privé peuvent recevoir :

  • La Médaille du Service Loyal, après 10 ans de service ;

  • L’Ordre du Trident Bleu, pour service exceptionnel rendu à la personne du Roi ;

  • Et le titre de Serviteur Émérite du Trône, décerné par décret royal.

Article 12 — Dignité à vie

Les anciens membres, à leur retraite, conservent leur titre honorifique et bénéficient d’une protection morale et symbolique de la Couronne.

📜 TITRE VII — DE LA PROMULGATION

Article 13 — Valeur juridique

Le présent statut a valeur de loi royale, et s’applique à tout membre du personnel privé, quel que soit son rang ou sa fonction.

Article 14 — Enregistrement

Le texte est inscrit au Registre Confidentiel du Palais Royal,
et une copie est archivée au Trésor Royal des Archives de la Couronne.

FORMULE DE PROMULGATION

Fait, signé et scellé sous le Sceau Royal,
en territoire souverain maritime, le 5 mai de l’an 2025.

Sa Majesté le Souverain des Océans,
Protecteur des Nations Bleues, Chef d’État du Royaume et Chef de la Maison Royale Océanique.