STATUTS DE LA COURONNE ET DU CONSEIL ROYAL

STATUTS DE LA COURONNE ET DU CONSEIL ROYAL

Du Royaume de la Monarchie Océanique de SEA PROTECTION

Proclamés et promulgués le 5 mai de l’an 2025

Sous le Sceau et l’Autorité de Sa Majesté le Souverain des Océans, Protecteur des Nations Bleues

PRÉAMBULE

En vertu de la Charte Royale, de la Loi Fondamentale et de la Constitution de la Monarchie Océanique,
et conformément à la volonté du Peuple des Océans,
il est institué par la présente les Statuts de la Couronne Royale et du Conseil Royal des Océans,
garantissant la continuité, la légitimité et la stabilité du Royaume.

La Couronne incarne la souveraineté du Royaume ;
le Conseil Royal en est la sagesse, la voix et l’instrument d’équilibre.

TITRE I — DE LA COURONNE ROYALE

Article 1 — De la Nature de la Couronne

La Couronne Royale Océanique est l’institution suprême du Royaume.
Elle incarne la souveraineté, la légitimité, l’unité et la permanence de l’État.
Elle est indissociable de la personne du Souverain des Océans, Chef d’État du Royaume.

Article 2 — De la Personne du Souverain

Le Roi des Océans est le Chef suprême de la Monarchie.
Il règne pour la paix, la justice, la mer et la vie.
Sa personne est inviolable et respectée.
Il exerce le pouvoir au nom de la Couronne, conformément à la Loi Fondamentale et aux valeurs du Royaume.

Article 3 — Du Titre et des Honneurs Royaux

Le Souverain porte le titre de :

Sa Majesté le Roi des Océans, Protecteur des Nations Bleues, Gardien de la Vie Marine et Défenseur du Monde Marin.

Il est le dépositaire du Sceau Royal, du Trident et des Armoiries du Royaume.
Ces symboles incarnent l’autorité, la continuité et la mission sacrée du Royaume.

Article 4 — Des Pouvoirs Royaux

Le Roi :

  1. Promulgue les lois, ordonnances et décrets royaux ;

  2. Nomme et révoque les ministres, ambassadeurs, officiers et conseillers d’État ;

  3. Dirige la diplomatie et représente le Royaume sur la scène internationale ;

  4. Est Chef suprême des Forces Royales Maritimes et Écologiques ;

  5. Garantit la stabilité économique et la souveraineté financière du Royaume ;

  6. Détient le droit de grâce, de titre et de distinction ;

  7. Inaugure les sessions du Parlement Marin et du Conseil Royal des Océans.

Article 5 — Du Serment Royal

Avant d’exercer ses fonctions, le Roi prête serment devant le Peuple et la Couronne :

« Moi, Souverain des Océans, je jure devant la Mer et sous le regard de la Vie,
de régner avec justice, sagesse et paix,
de protéger la mer, le peuple et les créatures du monde aquatique,
et de servir la vérité et la liberté du Royaume jusqu’à mon dernier souffle. »

TITRE II — DE LA MAISON ROYALE

Article 6 — De la Maison Royale

La Maison Royale Océanique regroupe la Famille Royale et les dignitaires attachés au service direct de la Couronne.
Elle veille à la représentation du Royaume, à la continuité dynastique et à la préservation des traditions.

Article 7 — De la Succession

La succession à la Couronne est héréditaire, selon l’ordre établi par le Statut Dynastique de la Maison Royale Océanique.
En cas de vacance du Trône, la régence est assurée par le Conseil Royal des Océans, jusqu’à la désignation du successeur légitime.

Article 8 — Des Titres et Ordres Royaux

Le Roi peut créer, décerner ou abolir des titres de noblesse, des ordres honorifiques ou des distinctions royales,
afin de récompenser le mérite, la loyauté et le service rendu à la mer et au Royaume.

TITRE III — DU CONSEIL ROYAL DES OCÉANS

Article 9 — De la Nature du Conseil Royal

Le Conseil Royal des Océans est l’organe suprême de consultation, d’administration et de stabilité politique du Royaume.
Il assiste le Roi dans l’exercice du pouvoir, la prise de décision et la gouvernance nationale.
Il incarne la sagesse collective du Royaume et l’équilibre entre la Couronne, le peuple et la loi.

Article 10 — De la Composition du Conseil Royal

Le Conseil Royal est composé de :

  • Le Premier Ministre du Royaume,

  • Le Chancelier Royal,

  • Le Ministre des Océans et de l’Environnement,

  • Le Ministre de la Défense et de la Sécurité Maritime,

  • Le Ministre de la Justice et du Droit Marin,

  • Le Ministre des Finances et du Trésor Royal,

  • Le Ministre de la Science et de la Recherche,

  • Le Ministre des Affaires Étrangères,

  • Les Conseillers Spéciaux du Roi,

  • Et toute autre personnalité nommée par décret royal.

Article 11 — Du Fonctionnement du Conseil

Le Conseil Royal se réunit sur convocation du Roi ou du Chancelier.
Ses décisions sont prises à la majorité absolue, mais le Roi conserve un droit de veto souverain.
Les séances peuvent être publiques ou tenues sous serment de confidentialité.

Article 12 — Des Prérogatives du Conseil

Le Conseil Royal :

  1. Assiste le Roi dans les affaires de l’État ;

  2. Approuve les grandes orientations politiques, économiques et diplomatiques ;

  3. Supervise la mise en œuvre des lois royales ;

  4. Conseille le Souverain sur les questions de défense, de sécurité et de justice ;

  5. Garantit la stabilité institutionnelle et la continuité du Royaume.

TITRE IV — DU CHANCELIER ROYAL

Article 13 — Du Rôle du Chancelier

Le Chancelier Royal est le gardien du Sceau et des actes de la Couronne.
Il préside les séances du Conseil en l’absence du Roi et coordonne la relation entre la Couronne et les institutions.
Il est le porte-parole officiel du Souverain.

Article 14 — De ses Pouvoirs

Le Chancelier :

  • Authentifie les actes royaux, décrets et ordonnances ;

  • Supervise la publication des décisions d’État ;

  • Peut proposer des réformes à la Couronne, sous approbation du Roi ;

  • Est le garant du protocole et de la diplomatie royale.

TITRE V — DES PRINCIPES DE GOUVERNANCE

Article 15 — De la Responsabilité du Conseil

Les membres du Conseil Royal sont responsables de leurs actes devant la Couronne et le Peuple.
Ils prêtent serment de loyauté au Roi et à la défense de la mer.
Toute trahison, corruption ou négligence dans l’exercice du pouvoir est considérée comme crime d’État.

Article 16 — Du Serment du Conseiller

Avant d’entrer en fonction, tout conseiller royal prête serment devant le Roi :

« Je jure fidélité à Sa Majesté le Souverain des Océans,
à la Couronne Royale et à la Loi Fondamentale,
et de servir avec loyauté, justice et honneur la Monarchie Océanique. »

TITRE VI — DE LA RÉVISION ET DE LA PROMULGATION

Article 17 — De la Révision des Statuts

Les présents statuts peuvent être modifiés par décret royal,
après approbation des deux tiers du Conseil Royal et ratification par le Parlement Marin.

Article 18 — De la Promulgation

Les Statuts de la Couronne et du Conseil Royal entrent en vigueur immédiatement après leur promulgation par Sa Majesté.
Ils ont valeur constitutionnelle et s’imposent à toutes les institutions et autorités du Royaume.

FORMULE DE PROMULGATION

Fait, signé et scellé sous le Sceau Royal,
en territoire souverain maritime, le 5 mai de l’an 2025.

Sa Majesté le Souverain des Océans,
Protecteur des Nations Bleues, Chef d’État du Royaume de la Monarchie Océanique de SEA PROTECTION.