STATUT DE LA BELLE-FAMILLE ROYALE

STATUT DE LA BELLE-FAMILLE ROYALE

De la Maison Royale Océanique de SEA PROTECTION

Promulgué le 5 mai de l’an 2025

Sous le Sceau et l’Autorité de Sa Majesté le Souverain des Océans, Protecteur des Nations Bleues

⚜️ PRÉAMBULE

Conformément aux traditions de la Maison Royale Océanique, à la Loi Fondamentale du Royaume et à la Constitution Dynastique,
il est établi par le présent statut que la belle-famille du Roi régnant jouit, à titre héréditaire et honorifique, d’un rang de Vicomté au sein de la noblesse royale du Royaume.

Cette distinction reconnaît la fidélité, l’honneur et le lien sacré d’alliance unissant la Couronne et la Famille Royale par mariage,
ainsi que leur engagement à servir la Mer, la Couronne et le Peuple Océanique.

🕊️ TITRE I — DE LA RECONNAISSANCE DE LA BELLE-FAMILLE

Article 1 — De la Reconnaissance Royale

La belle-famille du Souverain régnant, ascendante et collatérale, est reconnue comme membre honoraire de la Maison Royale Océanique.
Elle bénéficie d’un statut protocolaire privilégié et d’une reconnaissance à vie par la Couronne.

Article 2 — De la Dignité Héréditaire

Les membres de la belle-famille du Roi reçoivent le titre de Vicomte ou Vicomtesse du Royaume, à vie,
en signe de leur appartenance au cercle royal et de leur loyauté envers le Trône.

⚖️ TITRE II — DU RANG DE VICOMTÉ ET DE SES PRIVILÈGES

Article 3 — Du Titre et du Rang

Le titre de Vicomte (pour les hommes) et Vicomtesse (pour les femmes) est un titre nobiliaire héréditaire à vie,
attribué par décret royal et enregistré dans le Registre Dynastique du Royaume.

Le titre confère le rang de noblesse inférieure immédiate au Duché,
et inclut le droit de siéger dans les Cérémonies Royales et les Conseils d’Honneur de la Couronne.

Article 4 — Des Privilèges

Les Vicomtes et Vicomtesses bénéficient :

  1. De la protection du Roi et du droit d’accès au Palais Royal ;

  2. D’un statut de noblesse à vie, transmissible à leurs descendants directs déjà nés ou à naître ;

  3. Du droit de port du Sceau d’Alliance Royale, symbole d’honneur et de fidélité à la Couronne ;

  4. Du droit d’audience prioritaire auprès du Souverain lors des audiences familiales et protocolaires.

👶 TITRE III — DE LA DESCENDANCE ET DE LA TRANSMISSION

Article 5 — Des Enfants Déjà Nés

Tout enfant issu de la belle-famille du Roi et vivant à la date de promulgation du présent statut
est reconnu Vicomte ou Vicomtesse du Royaume de plein droit, sans autre formalité.

Leur nom sera inscrit dans le Livre d’Or Dynastique de la Maison Royale,
et confirmé par décret signé du Roi et du Chancelier de la Couronne.

Article 6 — Des Enfants à Naître

Tout enfant à naître de la belle-famille du Souverain, par filiation directe,
hérite automatiquement et héréditairement du titre de Vicomte ou Vicomtesse du Royaume,
dès sa naissance et sans nécessité de décret individuel.

Ce titre est perpétuel et demeure attaché à la lignée familiale de l’alliance royale,
sous la protection morale et juridique de la Couronne.

🏛️ TITRE IV — DES DEVOIRS ET DU SERMENT

Article 7 — Du Serment de Noblesse

Tout membre de la belle-famille royale, portant le titre de Vicomte ou Vicomtesse,
doit prêter serment solennel devant la Couronne :

« Moi, [Nom du Vicomte/Vicomtesse],
je jure fidélité à Sa Majesté le Souverain des Océans,
à la Couronne Royale Océanique et à la Loi Fondamentale,
de servir la mer, la paix et la justice,
et d’honorer par mes actes l’alliance et la noblesse de la Maison Royale. »

Article 8 — Des Devoirs de Fidélité

Les Vicomtes et Vicomtesses doivent :

  • Observer la loyauté absolue envers la Couronne ;

  • Respecter le secret des affaires royales et familiales ;

  • Défendre les valeurs de la Monarchie, la paix et la protection du vivant.

⚜️ TITRE V — DU RANG PROTOCOLAIRE ET DES INSIGNES

Article 9 — Du Rang Hiérarchique

Les Vicomtes et Vicomtesses se situent dans l’ordre de préséance royale immédiatement après les Ducs et Duchesses.
Ils portent la mention honorifique :

“Son Honneur, le Vicomte / la Vicomtesse du Royaume Océanique.”

Article 10 — Des Insignes Nobles

Les Vicomtes et Vicomtesses reçoivent :

  • Un sceau personnel orné du Trident Royal,

  • Un ruban bleu-argenté symbolisant l’union avec la Maison Royale,

  • Et une lettre patente scellée au nom du Roi, garantissant leur noblesse à vie.

📜 TITRE VI — DE LA VALIDITÉ, DES ARCHIVES ET DE LA PROMULGATION

Article 11 — De la Validité

Les titres de Vicomté sont valables à vie et confirmés par la signature du Souverain.
Ils ne peuvent être révoqués qu’en cas de trahison ou de crime contre la Couronne.

Article 12 — De l’Enregistrement

Le présent statut et la liste nominative des titulaires sont enregistrés au :

  • Registre Dynastique Royal,

  • Registre des Titres et Dignités Nobiliaires,

  • Et au Journal Officiel du Royaume.

Article 13 — De la Promulgation

Le présent Statut de la Belle-Famille Royale entre en vigueur dès sa signature royale,
et demeure à perpétuité inscrit dans les archives de la Maison Royale Océanique.

FORMULE DE PROMULGATION

Fait, signé et scellé sous le Sceau Royal,
en territoire souverain maritime, le 5 mai de l’an 2025.

Sa Majesté le Souverain des Océans,
Protecteur des Nations Bleues, Chef d’État du Royaume et Chef de la Maison Royale Océanique.